10.85Z Code NACE 1085Z Fabrication de plats préparés

Cette sous-classe comprend

la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d'oeufs, de fromage ou de céréales.

Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
  • - la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
  • - la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
  • - la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
  • - la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang


Cette sous-catégorie comprend
- préparations à base de viande ou d'abats telles que hachis Parmentier, boeuf bourguignon, petit salé aux lentilles, cassoulet, choucroute garnie, émincé de volaille, etc.
- quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de viandes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- viandes panées cuites (nuggets, cordons bleus)
- charcuteries pâtissières avec garniture à base de viande (croissant au jambon, saucisson brioché, etc.), salades composées appertisées à base de jambon
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits de charcuterie ou de triperie tels que pâtés, saucisses, boudins, jambons cuits, museau, fromage de tête, etc. (10.13.1)
- confits, foies gras cuits (10.13.15)
- préparations charcutières à base de légumes pour consommation immédiate du type salade piémontaise (10.39.17)

10.85.12 Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques


Cette sous-catégorie comprend
- préparations à base de poissons, crustacés ou mollusques telles que poisson en sauce, paella, brandade, coquilles de poisson et fruits de mer, etc.
- quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de poissons, crustacés ou mollusques
Cette sous-catégorie comprend aussi
- salades composées appertisées à base de thon
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- préparations de poissons fumés, salés, etc. (10.20.24)
- préparations crues à base de poissons, crustacés ou mollusques (10.20.11)
- conserves de poissons, crustacés ou mollusques (sardines à l'huile, thon) (10.20.25)
- charcuteries de poisson (10.20.25)
- caviar, laitances, etc. (10.20.31)
- surimi (10.20.15)

10.85.13 Plats préparés à base de légumes


Cette sous-catégorie comprend
- préparations à base de légumes (y compris pomme de terre) telles que gratin dauphinois, piperade, gratins de légumes, poêlées, légumes et semoule pour couscous, etc.
- quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de légumes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- nems, rouleaux de printemps
- plats préparés à base de fruits
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- conserves de légumes (mélange ou non) (10.39.1)
- préparations charcutières à base de légumes pour consommation immédiate telles que céleri rémoulade, carottes râpées, etc. (10.39.17)
- préparations de légumes pelés, coupés ou emballés (10.39.14)
- préparations de tofu (10.39.17)
- préparations et conserves de fruits (10.39.2)
- sauces tomates (10.84.12)

10.85.14 Plats préparés à base de pâtes


Cette sous-catégorie comprend
- pâtes alimentaires farcies telles que raviolis, pâtes bolognaises, etc.
- pâtes alimentaires cuisinées telles que gratin de pâtes au jambon, etc.
- couscous garnis
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pâtes alimentaires avec ou sans oeufs, ni farcies, ni cuisinées (10.73.11)
- couscous semoule (10.73.12)

10.85.19 Autres plats préparés


Cette sous-catégorie comprend
- pizzas surgelées cuites
- quiches, tartes, tourtes, feuilletés, crêpes avec garniture à base de fromage
- plats préparés à base d'oeufs
- croque-monsieur surgelés cuits
- autres plats préparés surgelés ou en conserve tels que riz cantonais, risotto, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pizzas à pâte crue, sandwiches (10.89.16)
- croque-monsieur crus (10.71.12)

10.85.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- cuisson et autres façons de préparation de plats préparés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

10.85Z-Z Fabrication de plats préparés

Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes, produits à base de pâtes, produits à base d'oeufs, de fromage ou de céréales). Cette classe comprend :
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille ;
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques ;
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ;
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes ;
- la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10) ;
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A) ;
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B) ;
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z) ;
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B) ;
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z) ;
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10) ;
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C) ;
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29) ;
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)
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