14.13Z Code NACE 1413Z Fabrication de vêtements de dessus


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de non-tissés, etc. :
    • - manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc.
  • - la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
  • - la création-fabrication de vêtements de haute couture
  • - la fabrication de parties des articles énumérés

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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14.13.11 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12 Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- costumes, complets et ensembles, en maille, pour hommes et garçonnets
- vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- chandails et pull-overs (14.39.10)

14.13.13 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14 Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- costumes-tailleurs et ensembles, en maille, pour femmes et fillettes
- robes, jupes et jupes-culottes, en maille, pour femmes et fillettes
- vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- chandails et pull-overs (14.39.10)

14.13.21 Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu pour hommes et garçonnets

14.13.22 Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- costumes, complets et ensembles, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie comprend aussi
- fracs, habits et smokings

14.13.23 Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- anoraks et blousons, en tissu (14.13.21)

14.13.24 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.31 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32 Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- costumes-tailleurs et ensembles, en tissu pour femmes et fillettes

14.13.33 Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend aussi
- vestes et vestons
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- anoraks et blousons, en tissu (14.13.31)

14.13.34 Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- jupes-culottes (14.13.34)

14.13.40 Fripes


Cette sous-catégorie comprend
- articles de friperie : vêtements ou accessoires du vêtement portant des traces appréciables d'usage

14.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- découpe à façon des pièces de tissus
- broderie à façon sur articles d'habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

14.13Z-A Modéliste-styliste

Cette classe comprend :
- la création-fabrication de vêtements de haute couture
- la fabrication de parties des articles énumérés
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) ;
- la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)

14.13Z-B Fabrication de vêtements féminins sur mesure

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements féminins exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
- la fabrication de parties des articles énumérés
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) ;
- la chemiserie sur mesure (cf 14.13Z-D) ;
- la fabrication de gaines, corsets, et autres vêtements sur mesure (cf. 14.13Z-E)

14.13Z-C Fabrication de vêtements masculins sur mesure

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements masculins exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
- la fabrication de parties des articles énumérés
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) ;
- la chemiserie sur mesure (cf 14.13Z-D) ;
- la fabrication de gaines, corsets, et autres vêtements sur mesure (cf. 14.13Z-E)

14.13Z-D Chemiserie sur mesure

Cette classe comprend :
- la fabrication de chemises, chemisiers, etc. exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
- la fabrication de parties des articles énumérés

14.13Z-E Fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure

Cette classe comprend :
- la fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure
- la fabrication de parties des articles énumérés
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z)

14.13Z-F Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets : manteaux, vêtements de pluie, costumes, vestons et pantalons, anoraks
- la fabrication de parties des articles énumérés
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) ;
- la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B) ;
- la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A) ;
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) ;
- la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)

14.13Z-G Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes : manteaux, vêtements de pluie, vestes, pantalons, anoraks, ensembles, tailleurs, robes et jupes
- la fabrication de parties des articles énumérés
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) ;
- la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B) ;
- la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A) ;
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) ;
- la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)
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1413Z Fabrication vêtements dessus
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