22.19Z Code NACE 2219Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :
- - plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- - tubes et tuyaux
- - courroies transporteuses ou de transmission
- - articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
- - articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
- - semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
- - fils et cordes en caoutchouc
- - fils et tissus caoutchoutés
- - bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
- - revêtements de cylindres
- - matelas pneumatiques
- - ballons gonflables
- - la fabrication de brosses en caoutchouc
- - la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
- - la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
- - la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
- - la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
- - la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
- - la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
- - la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
- - la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels)
- - la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z Fabrication de vêtements de dessous,14.19Z)
- - la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z Fabrication de chaussures)
- - la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z Fabrication de colles)
- - la fabrication de profilés (cf. 22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques)
- - la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z Construction de navires et de structures flottantes,30.12Z)
- - la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z Fabrication de matelas)
- - la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z Fabrication d'articles de sport)
- - la fabrication de piscines gonflables pour enfants (cf. 32.30Z Fabrication d'articles de sport)
- - la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z Fabrication de jeux et jouets)
- - la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z Récupération de déchets triés)
Produits associés
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22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- toiles à pneu (13.96.15)
22.19.60 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.71 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
22.19.73 Autres articles en caoutchouc vulcanisé non classé ailleurs ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
Cette sous-catégorie comprend aussi
- parties de chaussures en caoutchouc (par exemple: talons et semelles)
- peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis en caoutchouc
22.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Cette classe comprend :- la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés ; tubes et tuyaux ; courroies transporteuses ou de transmission ; articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. ; articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture) ; semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc ; fils et cordes en caoutchouc ; fils et tissus caoutchoutés ; bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires ; revêtements de cylindres ; matelas pneumatiques ; ballons gonflables ;
- la fabrication de brosses en caoutchouc ;
- la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur ;
- la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur ;
- la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc ;
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé ;
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc ;
- la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc ;
- la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc ;
- la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z) ;
- la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z et 14.19Z) ;
- la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z) ;
- la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z) ;
- la fabrication de profilés (cf. 22.11Z) ;
- la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z et 30.12Z) ;
- la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z) ;
- la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z) ;
- la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires), (cf. 32.40Z) ;
- la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)
