32.99Z Code NACE 3299Z Autres activités manufacturières non classé ailleurs


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
  • - la fabrication de mines pour crayons
  • - la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs
  • - la fabrication de globes
  • - la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
  • - la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
  • - la fabrication de briquets
  • - la fabrication d'articles à usage personnel : pipes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
  • - la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
  • - la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires
  • - les activités des taxidermistes
  • - la fabrication d'équipements de protection :
    • - vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
    • - ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel
    • - bouées de sauvetage en liège
    • - casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive)
    • - vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie
    • - coiffures de sécurité et d'autres équipements personnels de sécurité en métal
    • - protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation)
    • - masques à gaz non médicaux

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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32.99.11 Casques de sécurité et autres produits de sécurité


Cette sous-catégorie comprend aussi
- masques à gaz
- vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
- bouées de sauvetage en liège
- protections auditives (contre le bruit ou pour la pratique de la natation, par exemple)
- coiffures de sécurité et autres équipements personnels de sécurité en métal
- ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- appareils respiratoires médicaux (32.50.21)

32.99.12 Stylos ; stylos et marqueurs à feutre ; porte-mines


Cette sous-catégorie comprend aussi
- stylos et marqueurs à feutre ; porte-mine

32.99.13 Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos


Cette sous-catégorie ne comprend pas
- compas et tire-lignes (26.51.32)

32.99.14 Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires ; et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend aussi
- parties d'articles (plumes, cartouches pour stylos à bille, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cartouches d'encre pour stylos (20.59.30) et boîtes de compas (26.51.32)

32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur


Cette sous-catégorie comprend
- crayons noirs ou de couleur, mines pour porte-mine
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- porte-mine (32.99.12)

32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire ; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires ; rubans de machines à écrire et similaires ; tampons encreurs


Cette sous-catégorie comprend
- ardoises et tableaux à écrire
- rubans et tampons encreurs ; timbres humides et cachets
- cire à cacheter, timbreurs, dateurs, composteurs, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- taille-crayons (25.71.13) ; machines de bureau (28.23), règles, tables à dessin (26.51.32)

32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles ; cannes, cannes-sièges et articles similaires


Cette sous-catégorie comprend aussi
- cannes, cannes-sièges
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- fouets (15.12.11), cannes à pêche (32.30.16) et poussettes cannes (30.92.40)

32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires


Cette sous-catégorie comprend
- poignées, pommeaux, mâts et manches
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- les parties, garnitures et accessoires pour fouets (15.12.11)

32.99.23 Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière


Cette sous-catégorie comprend
- boutons et fermetures à glissière en toutes matières
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- fermoirs (25.72.13)

32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière


Cette sous-catégorie comprend
- ébauches de boutons et parties de fermetures à glissière (agrafes, curseurs, etc.)

32.99.30 Produits en cheveux ou en poils d'animaux ; articles similaires en matières textiles


Cette sous-catégorie comprend
- postiches et perruques pour la scène ou pour la ville en cheveux naturels ou en autres matières
Cette sous-catégorie comprend aussi
- cheveux préparés, tressages, faux cils
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- filets, résilles à cheveux (14.19.42)
- cheveux bruts (96.02.20)

32.99.41 Briquets et autres allumeurs ; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- briquets à gaz, jetables ou rechargeables
- fume-cigarette, pipes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- allumeurs
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ébauchons de pipes (16.29.11)
- étuis à cigarettes (15.12.12)

32.99.42 Parties de briquets ; alliages pyrophoriques ; articles en matières combustibles


Cette sous-catégorie comprend
- combustibles solides en tablettes (hexamine, alcool solidifié, etc.), allume-feu et torches
Cette sous-catégorie comprend aussi
- parties de briquets et pierres à briquet

32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³


Cette sous-catégorie comprend
- recharges de gaz de moins de 300 g pour camping, soudure, briquet, etc.

32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes


Cette sous-catégorie comprend
- farces et attrapes, cotillons, articles surprise, articles de Noël
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériel de prestidigitation ; masques et faux nez
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- panoplies et déguisements (32.40.39)
- guirlandes électriques (27.40.32)

32.99.52 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures


Cette sous-catégorie comprend
- vaporisateurs
- houppes et houppettes à poudre
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- trousses et nécessaires de toilette pour le voyage (15.12.12)
- peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis (22.19.73, 22.29.29 et 25.99.29)
- brosserie de toilette (32.91.12)

32.99.53 Matériels de démonstration


Cette sous-catégorie comprend
- appareils, instruments et modèles conçus exclusivement pour la démonstration ; modèles anatomiques et éclatés mécaniques
- maquettes d'urbanisme
Cette sous-catégorie comprend aussi
- simulateurs de conduite de matériels de transports terrestres, maritimes ou fluviaux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- simulateurs de vol (30.30.14)

32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires


32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- fleurs, feuillages et plantes artificielles en toutes matières, y compris à destination vestimentaire

32.99.59 Autres articles divers non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
- globes
- ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
- corail naturel ou reconstitué, travaillé
- ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, etc.
- tamis et cribles à main
- bouteilles isolantes
- mannequins et articles similaires
- automates et scènes animées pour étalages
- cercueils

32.99.60 Travaux de taxidermie


32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

32.99Z-A Fabrication de bougies

Cette classe comprend :
- la fabrication de bougies, chandelles, cierges et articles similaires

32.99Z-B Fabrication d'accessoires du vêtements

Cette classe comprend :
- la fabrication boutons, boutons-pression, de fermetures à glissière

32.99Z-C Fabrication d'articles de Paris, d'arts ou religieux

Cette classe comprend :
- la fabrication d'articles de Paris, d'articles souvenirs, etc.
- la fabrication d'articles d'arts ;
- la fabrication d'articles religieux

32.99Z-D Fabrication d'articles de fumeurs

Cette classe comprend :
- la fabrication de briquets, pipes, cendriers, boîtes à tabac ou étuis à cigarettes ; etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'allumettes (cf. 20.51Z) ;
- la fabrication de mèches pour briquets, (cf. 13.96Z)

32.99Z-E Taxidermie

Cette classe comprend :
- les activités des taxidermistes

32.99Z-F Fabrication d'équipements de protection et de sécurité

Cette classe comprend :
- la fabrication d'équipements de protection : vêtements de sécurité résistant au feu et de protection ; ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel ; bouées de sauvetage en liège ; casques en plastique et autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple : les casques de protection pour la pratique sportive) ; vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie ; coiffures de sécurité et autres équipements personnels de sécurité en métal ; protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation) ; masques à gaz non médicaux
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes), (cf. 14.12Z) ;
- la fabrication de gadgets en papier, (cf. 17.29Z)

32.99Z-G Fabrication de produits manufacturés non classés ailleurs

Cette classe comprend :
- la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non ;
- la fabrication de mines pour crayons ;
- la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs ;
- la fabrication de globes ;
- la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges ;
- la fabrication d'articles à usage personnel : peignes à coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils ;
- la fabrication de divers articles : fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc. ;
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de mèches pour briquets, (cf. 13.96Z) ;
- la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes), (cf. 14.12Z) ;
- la fabrication de gadgets en papier, (cf. 17.29Z)
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