74.10Z Code NACE 7410Z Activités spécialisées de design


Cette sous-classe comprend


  • - la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
  • - le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
  • - les activités de concepteurs graphiques
  • - la décoration d'intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



74.10.11 Services de design de décoration d'intérieur


Cette sous-catégorie comprend
- établissement de projets de décoration d'intérieur, tels que conception d'espaces intérieurs en vue de répondre aux besoins physiques, esthétiques et fonctionnels des occupants
- décoration d'intérieur, y compris la préparation de vitrines et d'étals
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- projets architecturaux (71.11)
- plans architecturaux (71.11.10)
> - Services de design de décoration d'intérieur

74.10.12 Services de design de produits industriels


Cette sous-catégorie comprend
- services de conception de produits industriels, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services d'ingénierie en vue de la conception de produits industriels (71.12.17)
> - Services de design de produits industriels

74.10.19 Autres services de design spécialisés


Cette sous-catégorie comprend
- services de création de dessins et de modèles de produits divers en conciliant les considérations esthétiques avec les impératifs techniques ou autres, tels que :
- création de meubles
- création d'articles d'habillement, de chaussures et de bijoux
- création de modèles pour d'autres biens de consommation divers
- services de conception des emballages
- réalisation de modèles tridimensionnels
- services de conception graphique, y compris de publicité, illustration, affiche imprimée
> - Autres services de design spécialisés

74.10.20 Designs originaux


Cette sous-catégorie comprend
- concepts de modèles originaux, produits pour compte propre :
- modèles de produits industriels
- modèles esthétiques
- modèles graphiques Ces biens de propriété intellectuelle sont généralement produits avec l'intention de vendre ou de donner en licence les informations à des tiers.
> - Designs originaux


Code chambre des métiers APRM

74.10Z-P Conception de modèles pour étalages et décoration

Cette classe comprend :
- la conception de modèles pour étalages et décoration
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  • En temps réel

    Vos données sont mises à jour en temps réel


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    Pas besoin de saisir votre banque, nous la récupérons chaque jour


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  • Adhésion instantanée

    Adhésion en ligne en 15 secondes, accès logiciel direct


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  • Bilan certifié

    Bilan télédéclaré à la DGFIP + Certification


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7410Z Activités spécialisées de design

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