14.20Z Code NACE 1420Z Fabrication d'articles en fourrure
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication et la transformation de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries ou fourrures dites "allongées" ou "à plat"
- - l'assemblage de pelleteries, telles que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, bandes, etc.
- - la fabrication d'articles divers en fourrure : tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la production des peaux brutes (cf. 10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie)
- - la fabrication d'imitations de fourrure et de fourrure artificielle (cf. 13.20Z Tissage ou13.91Z)
- - la fabrication de vêtements garnis de fourrure (cf. 14.19Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires)
- - la fabrication de chapeaux en fourrure (cf. 14.19Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires)
- - la préparation et la teinture des pelleteries et fourrures (cf. 15.11Z Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures)
- - la fabrication de bottes ou de chaussures contenant des parties en fourrure (cf. 15.20Z Fabrication de chaussures)
Produits associés
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14.20.10 Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, vestes, etc., en fourrure ou comportant de la fourrure
- vêtements en peaux lainées, ou doublés de fourrures
- accessoires du vêtement (étoles, manchons et autres parures) en fourrure
Cette sous-catégorie comprend aussi
- articles en pelleteries (poufs, tapis, couvertures, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- étoffes à long poil imitant la fourrure et imitations de pelleteries obtenues à l'aide de fibres rapportées, collées ou cousues sur un support (13.20.50, 13.91.19)
- articles en pelleteries factices, y compris vêtements (14.13) ; coiffures et toques en fourrure (14.19.43)
- pelleteries tannées ou apprêtées (15.11.10)
- entretien et nettoyage des fourrures (96.01.12)
14.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- couture de parties diverses sur des articles finis de fourrure
- ajout de boutons, de fermetures éclair, d'étiquettes etc.
- peignage et préparation de fourrures
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
14.20Z-Z Fabrication d'articles en fourrure
Cette classe comprend :- la fabrication et la transformation de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries ou fourrures dites " allongées " ou " à plat " ;
- l'assemblage de pelleteries, telles que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, bandes, etc. ;
- la fabrication d'articles divers en fourrure : tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie
Cette classe ne comprend pas :
- la production de pelleteries et des peaux brutes (cf. 10.11Z) ;
- la fabrication d'imitations de fourrure sauf à mailles (cf. 13.20Z), la fabrication de textiles à mailles imitant la fourrure (cf. 13.91Z) ;
- la fabrication de vêtements garnis de fourrure (cf. 14.19Z) ;
- la fabrication de chapeaux en fourrure (cf. 14.19Z) ;
- la préparation et la teinture des pelleteries et fourrures (cf. 15.11Z) ;
- la fabrication de bottes ou de chaussures contenant des parties en fourrure (cf.15.20Z)
