10.39B Code NACE 1039B Transformation et conservation de fruits


Cette sous-classe comprend


  • - la conservation des fruits (y compris à coque) : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc.
  • - la fabrication de confitures, de marmelades, de compotes et de gelées
  • - la préparation de produits à base de fruits
  • - la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits, notamment les produits de la "4ème gamme"
  • - le grillage des fruits à coque
  • - la fabrication d'aliments et de pâtes à base de fruits à coque

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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10.39.14 Fruits et légumes coupés et emballés


Cette sous-catégorie comprend
- fruits et légumes emballés, y compris conditionnement en atmosphère sans oxygène, notamment fruits et légumes de la 4ème gamme
- fruits et légumes pelés et coupés
- mélange de fruits et légumes

10.39.21 Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés


Cette sous-catégorie comprend
- fruits et noix, non cuits ou simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ou surgelés, même additionnés d'édulcorants

10.39.22 Confitures, gelées, compotes et purées de fruits


Cette sous-catégorie comprend
- confitures, marmelades et gelées de fruits
- compotes et purées de fruits, en conserve
- crèmes et purées de marrons, pâtes de fruits
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- fruits confits (10.82.24) ou à l'eau de vie (11.01.10)
- préparations homogénéisées adaptées à l'enfant à base de fruits (petits pots) (10.86.10)

10.39.23 Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés


Cette sous-catégorie comprend
- amandes et noix de cajou salées, cacahuètes et pistaches grillées, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- beurre d'arachide
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cerneaux, noisettes et amandes simplement décortiquées (10.39.25)

10.39.24 Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate


Cette sous-catégorie comprend
- fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à la consommation en l'état
Cette sous-catégorie comprend aussi
- écorces d'agrumes

10.39.25 Arachides et fruits à coque, sans coques


Cette sous-catégorie ne comprend pas
- arachides en coques (01.11.82), fruits à coque (01.25.3)

10.39.29 Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque


Cette sous-catégorie comprend
- conserves de fruits entiers ou en morceaux, au sirop ou au naturel, y compris macédoines et cocktails de fruits
- fruits des climats tempérés (pruneaux, abricots, pommes, poires, pêches, raisins, etc.) figues, bananes, secs, déshydratés ou lyophilisés
- noyaux et amandes de pêches, abricots, prunes, cerises, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- marrons entiers
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- fruits confits (10.82.24) ou à l'eau de vie (11.01.10)
- fruits frais conditionnés pour la vente (01)
- dattes sèches (01.22.13)

10.39.30 Déchets et sous-produits de fruits et légumes


Cette sous-catégorie comprend
- marcs de raisins
- glands, marrons d'Inde, coques broyées ou pulvérisées
- autres déchets et sous-produits de fruits et légumes utilisés pour l'alimentation des animaux

10.39.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes


Cette sous-catégorie comprend
- cuisson, concentration de fruits et légumes et préparations à base de légumes ou de fruits
- épluchage, découpe, assortiment de fruits ou légumes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services d'épluchage, cuisson de pommes de terre et de produits à base de celles ci (10.31.91)

10.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations à base de légumes ou de fruits
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

10.39B-P Transformation et conservation de fruits

Cette classe comprend :
- la conservation des fruits (y compris à coque) : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc.
- la fabrication de confitures, de marmelades, de compotes et de gelées
- la préparation de produits à base de fruits
- le grillage des fruits à coque ;
- la fabrication d'aliments et de pâtes à base de fruits à coque
Cette classe ne comprend pas :
- la préparation des fruits en vue de leur commercialisation primaire (cf. 01.63A) ;
- la préparation de jus de fruits (cf.10.32Z) ;
- la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits, notamment les produits de la « 4ème gamme » mais fait partie du 10.39B ;
- la conservation dans le sucre de fruits, y compris à coque (cf.10.82Z) ;
- la production de plats préparés à base de fruits (cf. 10.85Z)
- la production de concentrés artificiels (cf. 10.89Z)
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  • Disponibilité

    Votre collaborateur dédié est toujours disponible pour discuter de vos problèmes et questionnements


    Disponible par téléphone, tchat, vidéoconférence, texto, email, votre collaborateur comptable est au garde à vous pour répondre à vos questions


  • Confinement ?

    Aucune différence


    Le confinement n'a eu aucun impact sur nos services. Nous travaillons en ligne...


  • Inflation

    Pas d'inflation chez nous


    L'inflation de nos tarifs ? Nous ne connaissons pas


  • Dépassement de forfait

    Plus de factures que prévu ?


    Nous révisons la facturation selon votre vraie volumétrie.


  • Liasse certifiée

    Bilan télé-déclaré aux impôts et Certification EC


    Bilan télédéclaré à la DGFIP + Attestation de validité des comptes + régularisations fiscales


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1039B Transformation conservation fruits
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