10.91Z Code NACE 1091Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
  • - la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme
  • - le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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10.91.10 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)


Cette sous-catégorie comprend
- aliments composés, complets, de complément, ou enrichis pour animaux de ferme, y compris prémélanges
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- aliments simples d'origine animale tels que farines de viande (10.13.16) ou de poisson (10.20.41)
- tourteaux (10.41.41), coproduits et déchets divers d'origine végétale

10.91.20 Fourrages déshydratés (luzerne)


Cette sous-catégorie comprend
- aliments simples d'origine végétale (luzerne et autres fourrages déshydratés), y compris en pellets
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pailles et foins (01.11.50)

10.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- tri des composants des aliments
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

10.91Z-Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Cette classe comprend :
- la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément ;
- la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme
- le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux
Cette classe ne comprend pas :
- la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z) ;
- la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A) ;
- les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf.10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)
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1091Z Fabrication aliments pour animaux ferme
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