10.41A Code NACE 1041A Fabrication d'huiles et graisses brutes


Cette sous-classe comprend


  • - la production d'huiles végétales brutes : huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc.
  • - la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées
  • - la production d'huiles et de graisses animales non comestibles
  • - l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins
  • - la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées


Cette sous-catégorie comprend
- stéarine solaire, oléo-stéarine, huile de suif, etc., brutes

10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions


Cette sous-catégorie comprend
- huiles et graisses de poissons, de foies de poissons, de mammifères marins et autres animaux, brutes ou raffinées, non modifiées chimiquement

10.41.19 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées


Cette sous-catégorie comprend
- autres graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- les graisses d'animaux de boucherie (10.11.50)
- les graisses de volailles (10.12.30)

10.41.21 Huile d'arachide, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile d'arachide, non raffinée

10.41.22 Huile d'olive, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile d'olive, non raffinée

10.41.23 Huile de tournesol, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile de tournesol, non raffinée

10.41.24 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes


Cette sous-catégorie comprend
- huiles de navette, colza, moutarde, non raffinées

10.41.25 Huile de palme, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile de palme, non raffinée

10.41.29 Autres huiles végétales, brutes


Cette sous-catégorie comprend
- huiles de soja, coton, coco (coprah), palmiste, babassu, lin, jojoba, etc., non raffinées

10.41.30 Linters de coton


Cette sous-catégorie comprend
- linters de coton

10.41.41 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales


Cette sous-catégorie comprend
- tourteaux de soja, de colza, de tournesol, d'arachide, de lin, etc., même broyés ou agglomérés en pellets
Cette sous-catégorie comprend aussi
- farines d'oléagineux déshuilées

10.41.42 Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde


Cette sous-catégorie comprend
- farines de graines ou fruits oléagineux, non déshuilées
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- farine de moutarde (10.84.12)

10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- trituration à façon d'oléagineux
- raffinage d'huiles à façon
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

10.41A-Z Fabrication d'huiles et graisses brutes

Cette classe comprend :
- la production d'huiles végétales brutes : huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc. ;
- la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées
- la production d'huiles et de graisses animales non comestibles ;
- l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins ;
- la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile
Cette classe ne comprend pas :
- la production et le raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles (cf. 10.11Z) ;
- la mouture du maïs par voie humide (cf. 10.62Z) ;
- la fabrication d'huile de maïs (cf. 10.62Z) ;
- le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques (cf. 20.59Z) ;
- la fabrication d'huiles essentielles (cf. 20.53Z)
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