10.41A Code NACE 1041A Fabrication d'huiles et graisses brutes


Cette sous-classe comprend


  • - la production d'huiles végétales brutes : huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc.
  • - la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées
  • - la production d'huiles et de graisses animales non comestibles
  • - l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins
  • - la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées


Cette sous-catégorie comprend
- stéarine solaire, oléo-stéarine, huile de suif, etc., brutes
> - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile

10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions


Cette sous-catégorie comprend
- huiles et graisses de poissons, de foies de poissons, de mammifères marins et autres animaux, brutes ou raffinées, non modifiées chimiquement
> - Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

10.41.19 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées


Cette sous-catégorie comprend
- autres graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- les graisses d'animaux de boucherie (10.11.50)
- les graisses de volailles (10.12.30)
> - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non,

10.41.21 Huile d'arachide, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile d'arachide, non raffinée
> - Huile d'arachide, brute

10.41.22 Huile d'olive, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile d'olive, non raffinée
> - Huile d'olive, brute

10.41.23 Huile de tournesol, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile de tournesol, non raffinée
> - Huile de tournesol, brute

10.41.24 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes


Cette sous-catégorie comprend
- huiles de navette, colza, moutarde, non raffinées
> - Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

10.41.25 Huile de palme, brute


Cette sous-catégorie comprend
- huile de palme, non raffinée
> - Huile de palme, brute

10.41.29 Autres huiles végétales, brutes


Cette sous-catégorie comprend
- huiles de soja, coton, coco (coprah), palmiste, babassu, lin, jojoba, etc., non raffinées
> - Autres huiles végétales, brutes

10.41.30 Linters de coton


Cette sous-catégorie comprend
- linters de coton
> - Linters de coton

10.41.41 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales


Cette sous-catégorie comprend
- tourteaux de soja, de colza, de tournesol, d'arachide, de lin, etc., même broyés ou agglomérés en pellets
Cette sous-catégorie comprend aussi
- farines d'oléagineux déshuilées
> - Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales

10.41.42 Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde


Cette sous-catégorie comprend
- farines de graines ou fruits oléagineux, non déshuilées
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- farine de moutarde (10.84.12)
> - Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de

10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- trituration à façon d'oléagineux
- raffinage d'huiles à façon
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de


Code chambre des métiers APRM

10.41A-Z Fabrication d'huiles et graisses brutes

Cette classe comprend :
- la production d'huiles végétales brutes : huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc. ;
- la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées
- la production d'huiles et de graisses animales non comestibles ;
- l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins ;
- la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile
Cette classe ne comprend pas :
- la production et le raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles (cf. 10.11Z) ;
- la mouture du maïs par voie humide (cf. 10.62Z) ;
- la fabrication d'huile de maïs (cf. 10.62Z) ;
- le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques (cf. 20.59Z) ;
- la fabrication d'huiles essentielles (cf. 20.53Z)
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1041A Fabrication d'huiles et graisses brutes

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