10.71D Code NACE 1071D Pâtisserie

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains
• - la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z Fabrication de plats préparés), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires non classé ailleurs)
• - les activités des "salons de thé" (cf. 56.10C Restauration de type rapide)

Produits associés

10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraîches

Cette sous-catégorie comprend
- pâtisseries fraîches : choux à la crème, éclairs, millefeuilles, religieuses, tartes aux fruits, etc.
- gaufres et crêpes fraîches
- viennoiseries fraîches ou de conservation : croissants, brioches, pains au lait, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pâtisseries et viennoiseries surgelées ou réfrigérées
- fonds de tartes, pâte à tarte, bouchées à garnir, fraîches ou surgelées
- spécialités pâtissières glacées
- quiches tartes salées, tourtes fraîches, croque-monsieur crus
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- gâteaux et pâtisseries de conservation (10.72.19)
- pizzas fraîches (10.89.16), quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (10.85.19)
- pizzas cuites, à emporter ou à livrer (56.10)
> - Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- cuisson à façon du pain ou de la pâtisserie
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries

Code chambre des métiers APRM

10.71D-Z Pâtisserie

Cette classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque
- monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) ;
- les activités des « salons de thé » (cf. 56.10C)