38.11Z Code NACE 3811Z Collecte des déchets non dangereux

Cette sous-classe comprend

• - la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
• - la collecte des matériaux mixtes récupérables
• - la collecte de matériaux recyclables
• - l'enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics
• - l'enlèvement de déchets de construction et de démolition
• - la collecte et l'enlèvement de décombres
• - l'enlèvement des déchets de production des usines de textiles
• - l'exploitation d'installations de transfert de déchets non dangereux

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z Collecte des déchets dangereux)
• - l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux)
• - l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z Récupération de déchets triés)
• - la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris)

Produits associés

38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux, triés ou non, tels que carton, papier, plastique, verre, aluminium, acier, déchets de jardin organiques provenant de l'habitat résidentiel, réalisée de façon régulière ou non
> - Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux

38.11.19 Collecte des autres déchets recyclables non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- collecte des autres déchets recyclables non dangereux, triés ou non, tels que carton, papier, plastique, verre, aluminium, acier, déchets de jardin organiques provenant de locaux industriels ou commerciaux, réalisée de façon régulière ou non
> - Collecte des autres déchets recyclables non dangereux

38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- collecte générale de déchets, de détritus, d'ordures, d'immondices et de matériaux non triés provenant de l'habitat résidentiel, réalisée de façon régulière ou non
> - Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux

38.11.29 Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- collecte générale de déchets, de détritus, d'ordures, d'immondices et de matériaux non triés provenant de locaux industriels ou commerciaux, réalisée de façon régulière ou non
> - Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux

38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- déchets municipaux non recyclables non dangereux
> - Déchets municipaux non recyclables non dangereux

38.11.39 Autres déchets non recyclables non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets non recyclables non dangereux
> - Autres déchets non recyclables non dangereux

38.11.41 Navires et autres structures flottantes, à démolir

Cette sous-catégorie comprend
- navires et autres structures flottantes, à dépecer
> - Navires et autres structures flottantes, à démolir

38.11.49 Véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes à démanteler

Cette sous-catégorie comprend
- véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes à démanteler
Cette sous-catégorie comprend aussi
- les appareils électroménagers usagés
> - Véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes

38.11.51 Déchets de verre

Cette sous-catégorie comprend
- déchets de verre
> - Déchets de verre

38.11.52 Déchets de papiers et cartons

Cette sous-catégorie comprend
- déchets de papiers et cartons
> - Déchets de papiers et cartons

38.11.53 Pneumatiques usagés

Cette sous-catégorie comprend
- pneumatiques usagés
> - Pneumatiques usagés

38.11.54 Autres déchets de caoutchouc

Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets de caoutchouc
> - Autres déchets de caoutchouc

38.11.55 Déchets de matières plastiques

Cette sous-catégorie comprend
- déchets de matières plastiques
> - Déchets de matières plastiques

38.11.56 Déchets de matières textiles

Cette sous-catégorie comprend
- déchets de matières textiles
> - Déchets de matières textiles

38.11.57 Déchets de cuir

Cette sous-catégorie comprend
- déchets de cuir
> - Déchets de cuir

38.11.58 Déchets métalliques non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- déchets métalliques non dangereux
> - Déchets métalliques non dangereux

38.11.59 Autres déchets recyclables non dangereux non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets recyclables non dangereux non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériaux mixtes en vue de recyclage, par exemple déchets mixtes de métaux et plastiques
- déchets et débris de bois, non agglomérés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- déchets et débris de bois, agglomérés (16.29.15)
> - Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.

38.11.61 Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- services des stations de dépôt et de transfert de déchets recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- exploitation, en vue de la récupération des déchets, d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc. (38.32.1)
> - Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux

38.11.69 Services des installations de transfert d'autres déchets non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- services des stations de dépôt et de transfert d'autres déchets non dangereux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- traitement de déchets non dangereux en vue de leur élimination (38.21.10)
> - Services des installations de transfert d'autres déchets non dangereux