38.11Z Code NACE 3811Z Collecte des déchets non dangereux
Cette sous-classe comprend
- - la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
- - la collecte des matériaux mixtes récupérables
- - la collecte de matériaux recyclables
- - l'enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics
- - l'enlèvement de déchets de construction et de démolition
- - la collecte et l'enlèvement de décombres
- - l'enlèvement des déchets de production des usines de textiles
- - l'exploitation d'installations de transfert de déchets non dangereux
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z Collecte des déchets dangereux)
- - l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux)
- - l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z Récupération de déchets triés)
- - la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris)
Produits associés
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38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux, triés ou non, tels que carton, papier, plastique, verre, aluminium, acier, déchets de jardin organiques provenant de l'habitat résidentiel, réalisée de façon régulière ou non
38.11.19 Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- collecte des autres déchets recyclables non dangereux, triés ou non, tels que carton, papier, plastique, verre, aluminium, acier, déchets de jardin organiques provenant de locaux industriels ou commerciaux, réalisée de façon régulière ou non
38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- collecte générale de déchets, de détritus, d'ordures, d'immondices et de matériaux non triés provenant de l'habitat résidentiel, réalisée de façon régulière ou non
38.11.29 Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- collecte générale de déchets, de détritus, d'ordures, d'immondices et de matériaux non triés provenant de locaux industriels ou commerciaux, réalisée de façon régulière ou non
38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- déchets municipaux non recyclables non dangereux
38.11.39 Autres déchets non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets non recyclables non dangereux
38.11.41 Navires et autres structures flottantes, à démolir
Cette sous-catégorie comprend
- navires et autres structures flottantes, à dépecer
38.11.49 Véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes à démanteler
Cette sous-catégorie comprend
- véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes à démanteler
Cette sous-catégorie comprend aussi
- les appareils électroménagers usagés
38.11.51 Déchets de verre
Cette sous-catégorie comprend
- déchets de verre
38.11.52 Déchets de papiers et cartons
Cette sous-catégorie comprend
- déchets de papiers et cartons
38.11.53 Pneumatiques usagés
Cette sous-catégorie comprend
- pneumatiques usagés
38.11.54 Autres déchets de caoutchouc
Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets de caoutchouc
38.11.55 Déchets de matières plastiques
Cette sous-catégorie comprend
- déchets de matières plastiques
38.11.56 Déchets de matières textiles
Cette sous-catégorie comprend
- déchets de matières textiles
38.11.57 Déchets de cuir
Cette sous-catégorie comprend
- déchets de cuir
38.11.58 Déchets métalliques non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- déchets métalliques non dangereux
38.11.59 Autres déchets recyclables non dangereux non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets recyclables non dangereux non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériaux mixtes en vue de recyclage, par exemple déchets mixtes de métaux et plastiques
- déchets et débris de bois, non agglomérés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- déchets et débris de bois, agglomérés (16.29.15)
38.11.61 Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- services des stations de dépôt et de transfert de déchets recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- exploitation, en vue de la récupération des déchets, d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc. (38.32.1)
38.11.69 Services des installations de transfert d'autres déchets non dangereux
Cette sous-catégorie comprend
- services des stations de dépôt et de transfert d'autres déchets non dangereux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- traitement de déchets non dangereux en vue de leur élimination (38.21.10)
