38.12Z Code NACE 3812Z Collecte des déchets dangereux

Cette sous-classe comprend

l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de traitement, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.

Cette sous-classe comprend


  • - la collecte de déchets dangereux, tels que :
    • - huiles usagées de navires, de garages
    • - huiles et graisses de cuisson usagées
    • - déchets biologiques dangereux
    • - déchets nucléaires
    • - piles usagées, etc.
  • - l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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38.12.11 Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux, émanant d'établissements de santé ou d'autres locaux non résidentiels :
- déchets pathologiques, tels que déchets anatomiques, déchets non anatomiques, déchets coupants (aiguilles et scalpels, etc.)
- autres déchets biologiques infectieux provenant des hôpitaux, des cabinets médicaux et dentaires, des laboratoires médicaux
- autres déchets biologiques dangereux provenant de sites non résidentiels

38.12.12 Collecte d'autres déchets industriels dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- collecte d'autres déchets industriels dangereux pour la santé humaine et pour l'environnement et qui nécessitent des méthodes de traitement spécifiques établies par des dispositions légales ou réglementaires, comme les déchets nucléaires, les huiles usagées de navires ou de garages, les huiles et graisses de cuisson usagées

38.12.13 Collecte des déchets municipaux dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- collecte de déchets visant spécifiquement les déchets dangereux domestiques, y compris les matériaux pouvant présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement et nécessitant des méthodes de traitement spécifiques établies par des dispositions légales ou réglementaires : piles usagées, etc.

38.12.21 Combustibles nucléaires irradiés


Cette sous-catégorie comprend
- combustibles nucléaires irradiés

38.12.22 Déchets pharmaceutiques


Cette sous-catégorie comprend
- déchets pharmaceutiques

38.12.23 Autres déchets médicaux dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets médicaux dangereux

38.12.24 Déchets chimiques dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- déchets chimiques dangereux

38.12.25 Huiles usagées


Cette sous-catégorie comprend
- huiles usagées

38.12.26 Déchets métalliques dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- déchets métalliques dangereux

38.12.27 Déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques


Cette sous-catégorie comprend
- déchets et débris de piles, batteries de piles et accumulateurs électriques

38.12.29 Autres déchets dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- autres déchets dangereux

38.12.30 Services des installations de transfert de déchets dangereux


Cette sous-catégorie comprend
- services des déchetteries, des installations de transfert et de conteneurs pour déchets dangereux


Code chambre des métiers APRM

38.12Z-P Collecte des déchets nucléaires

Cette classe comprend :
- la collecte de déchets nucléaires
Cette classe ne comprend pas :
- l'assainissement et le nettoyage de bâtiments, des sites miniers, des sols ou des eaux souterraines contaminés (cf. 39.00Z)
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3812Z Collecte déchets dangereux
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3812Z Collecte des déchets dangereux

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