38.21Z Code NACE 3821Z Traitement et élimination des déchets non dangereux

Cette sous-classe comprend

• - l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
  • - l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
  • - l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
  • - le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Cette sous-classe ne comprend pas

• - l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux)
• - l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z Récupération de déchets triés)
• - la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets)

Produits associés

38.21.10 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale

Cette sous-catégorie comprend
- traitement préparatoire des déchets non dangereux en vue de leur élimination finale
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- traitement des déchets non dangereux associé à leur élimination (38.21.2)
> - Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale

38.21.21 Enfouissement sanitaire

Cette sous-catégorie comprend
- élimination et stockage des déchets non dangereux dans des décharges conformes à des dispositions légales ou réglementaires, par exemple en matière de prévention des fuites, etc.
> - Enfouissement sanitaire

38.21.22 Autre enfouissement

Cette sous-catégorie comprend
- élimination et stockage des déchets non dangereux dans d'autres décharges
> - Autre enfouissement

38.21.23 Incinération des déchets non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- incinération des déchets non dangereux dans des installations adaptées
Cette sous-catégorie comprend aussi
- récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets non dangereux
> - Incinération des déchets non dangereux

38.21.29 Élimination d'autres déchets non dangereux

Cette sous-catégorie comprend
- élimination d'autres déchets non dangereux :
- réduction chimique ou biologique de déchets agricoles
- compostage
- traitement de déchets agricoles et d'autres déchets pour produire du biométhane
> - Élimination d'autres déchets non dangereux

38.21.30 Déchets de solvants organiques

Cette sous-catégorie comprend
- déchets de solvants organiques
> - Déchets de solvants organiques

38.21.40 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

Cette sous-catégorie comprend
- cendres et résidus issus de l'incinération des déchets
> - Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

38.21.50 Pellets de déchets municipaux

Cette sous-catégorie comprend
- déchets municipaux séchés, homogénéisés et agglomérés sous forme de pellets
> - Pellets de déchets municipaux

Code chambre des métiers APRM

38.21Z-P Incinération des déchets non dangereux et production de cendres et scories associée

Cette classe comprend :
- l'incinération des déchets non dangereux et production de cendres et scories associée