17.29Z Code NACE 1729Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'étiquettes
  • - la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre
  • - la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton
  • - la fabrication d'emballages pour oeufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage
  • - la fabrication de gadgets en papier et de papier fantaisie
  • - la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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17.29.11 Étiquettes en papier ou carton


Cette sous-catégorie comprend
- étiquettes en tous gentes, adhésives ou non, imprimées ou non, en papier ou en carton

17.29.12 Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier


17.29.19 Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- papier à cigarette découpé ou conditionné
- filtres et articles filtrants en papier
- tambours, mandrins, bobines, canettes et busettes, en carton
- boîtes à oeufs et articles en pâte moulée, etc.
- couvres parquets à support de papier ou de carton
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- linoléum (22.23.15)

17.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

17.29Z-Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton

Cette classe comprend :
- la fabrication d'étiquettes ;
- la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre ;
- la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton ;
- la fabrication d'emballages pour oeufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage ;
- la fabrication de gadgets en papier ;
- la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de cartes à jouer (cf. 32.40Z) ;
- la fabrication de jeux et de jouets en papier ou en carton (cf. 32.40Z)
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