13.96Z Code NACE 1396Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• - la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
• - la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
• - la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
• - la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
• - la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
• - la fabrication d'articles textiles techniques divers :
  • - nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
  • - étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
  • - garnitures pour automobiles
  • - mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
  • - toiles pour machines à papier

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc)
• - la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc et 22.21Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques)
• - la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts)

Produits associés

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13.96.11 Fils et filés métallisés

Cette sous-catégorie comprend
- fils et filés métallisés

13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- tissus en fils métalliques et filés métallisés non classé ailleurs

13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

Cette sous-catégorie comprend
- fils et cordes de caoutchouc recouverts de textile
- fils à haute ténacité imprégnés ou enduits

13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- tissus raidis, imprégnés ou enduits (colle, plastique, peinture, etc.) pour la reliure, le cartonnage, la chapellerie, la peinture, etc.
- tissus plastifiés, huilés, cirés, goudronnés, etc. ; toiles cirées
Cette sous-catégorie comprend aussi
- garnitures pour automobiles
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tissus caoutchoutés (22.19.50)

13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

Cette sous-catégorie comprend
- nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

Cette sous-catégorie comprend
- mèches textiles et manchons à incandescence
- tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles, y compris renforcés et avec accessoires
- courroies de transmission à base de textiles
- textiles pour garnitures de cardes ; gazes et toiles à bluter
- tissus feutrés pour machines à papier ou similaires
- tissus épais pour presses d'huileries ou similaires

13.96.17 Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie

Cette sous-catégorie comprend
- rubans de tous types, y compris rubans sans trame encollés (bolducs)
- étiquettes textiles, écussons et articles similaires ; tresses textiles
- articles de passementerie et ornements (glands, pompons, floches, cordelières, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles de passementerie brodés (13.99.12)
- ceintures, bretelles et brandebourgs (14.19.23), bracelets de montre (15.12.13)

13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

13.96Z-Z Fabrication de textiles techniques et industriels

Cette classe comprend :
- la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés ;
- la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc. ;
- la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles ;
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique ;
- la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées ;
- la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique ;
- la fabrication d'articles textiles techniques divers : nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité ; étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines ; garnitures pour automobiles ; mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication ; toiles pour machines à papier
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z) ;
- la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z) ;
- la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)