30.12Z Code NACE 3012Z Construction de bateaux de plaisance

Cette sous-classe comprend

• - la construction de bateaux et de canots pneumatiques
• - la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire
• - la construction de bateaux de plaisance à moteur tels que yachts, hors-bords, etc.
• - la construction d'aéroglisseurs de plaisance
• - la fabrication de motos marines
• - la construction d'autres embarcations de plaisance et de sport telles que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc.
• - la transformation, la reconstruction et l'équipement de bateaux de plaisance

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la construction de parties d'embarcations de plaisance et de sport :
  • - la fabrication de voiles (cf. 13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement)
  • - la fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B Fabrication d'autres articles métalliques)
  • - la fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules)
• - la fabrication de planches à voile et de planches de surf (cf. 32.30Z Fabrication d'articles de sport)
• - l'entretien et la réparation de bateaux de plaisance (cf. 33.15Z Réparation et maintenance navale)

Produits associés

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30.12.11 Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire

Cette sous-catégorie comprend
- dériveurs légers et voiliers habitables, même à moteur auxiliaire
Cette sous-catégorie comprend aussi
- reconstruction et équipement de bateaux de plaisance

30.12.12 Bateaux de plaisance pneumatiques

Cette sous-catégorie comprend
- embarcations gonflables
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- matériel de plage gonflable (32.30.15)

30.12.19 Autres bateaux de plaisance ; bateaux à rames et canoës

Cette sous-catégorie comprend
- vedettes et yachts habitables ou non, à moteur fixe ou non
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pénichettes fluviales de tourisme
- canoës, kayaks, périssoires, canots, barques, pédalos, scooters marins (moto-mer), etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- paquebots de croisière maritime ou fluviale (30.11.21)

30.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance

Cette classe comprend :
- la construction de bateaux et de canots pneumatiques ;
- la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire ;
- la construction de bateaux de plaisance à moteur tels que yachts, hors-bords, etc. ;
- la construction d'aéroglisseurs de plaisance ;
- la fabrication de motos marines ;
- la construction d'autres embarcations de plaisance et de sport telles que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc.
- la transformation, la reconstruction et l'équipement de bateaux de plaisance
Cette classe ne comprend pas :
- la construction de parties d'embarcations de plaisance et de sport : la fabrication de voiles (cf. 13.92Z) ;
- la fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B) ;
- la fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z) ;
- la fabrication de planches à voile et de planches de surf (cf. 32.30Z) ;
- l'entretien et la réparation de bateaux de plaisance (cf. 33.15Z)