25.99B Code NACE 2599B Fabrication d'autres articles métalliques
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : bouclerie, rivets creux
- - la fabrication d'agrafes de bureau et d'autres fournitures métalliques pour le bureau, pour la maroquinerie, etc.
- - la fabrication d'articles de voirie
- - la fabrication d'éléments de couverture en métal ; gouttières, faîtages, etc.
- - la fabrication de matériel de voies assemblé
- - la fabrication de sacs en feuilles métalliques minces
- - la fabrication de coffres-forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes
- - la fabrication d'aimants permanents
- - la fabrication d'articles divers en métaux communs :
- - échelles et escabeaux
- - panneaux indicateurs
- - hélices, pales, ancres
- - cloches, clochettes et grelots
- - badges et insignes
- - baleines et manches de parapluie
- - peignes, brosses, bigoudis, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas
Produits associés
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25.99.21 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
Cette sous-catégorie comprend - coffres-forts, portes blindées, compartiments pour chambres fortes, cassettes de sureté, troncs d'église, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas - construction de chambres fortes (43.99.90)
25.99.22 Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau
Cette sous-catégorie comprend - classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, porte-cachets, etc., métalliques
Cette sous-catégorie ne comprend pas - mobilier métallique de bureau (31.01.11)
- petits articles métalliques de bureau (25.99.23)
25.99.23 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
Cette sous-catégorie comprend - agrafes de bureau, trombones, coins de lettre, mécanismes métalliques pour reliure, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas - agrafeuses de bureau (28.23.23), punaises (25.93.14)
25.99.24 Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
Cette sous-catégorie comprend - statuettes et autres objets d'ornement métalliques (trophées, articles religieux, bustes et sujets de cheminées, coupes et médailles sportives, etc.)
- cadres et miroirs métalliques
Cette sous-catégorie comprend aussi - ouvrages d'orfèvrerie en étain ; potiches en métaux cloisonnés
Cette sous-catégorie ne comprend pas - articles d'ornement en métaux précieux (32.11, 32.12) et articles de dinanderie (25.99.12) ; bronze d'ameublement (25.72.14)
25.99.25 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs
Cette sous-catégorie comprend - oeillets, attaches, agrafes, rivets, boucles de ceinture et articles similaires
Cette sous-catégorie comprend aussi - fermoirs et montures-fermoirs sans serrure
Cette sous-catégorie ne comprend pas - fermoirs à serrure (25.72.13), boutons et fermetures à glissière (32.99.23)
25.99.26 Hélices et pales d'hélices pour bateaux
Cette sous-catégorie comprend - hélices
Cette sous-catégorie comprend aussi - pales d'hélices
25.99.29 Autres articles en métaux communs non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend - ouvrages moulés en fonte pour voirie, bornes d'incendie, bornes-fontaines
- boulets en fonte ou en acier et articles pour broyeurs
- ouvrages en fil de fer (cages, corbeilles, crochets à ardoise, chariots-paniers, etc.)
- ancres et grappins
- bobines, tabatières, étuis à cigarettes, boîtes à outils, en métal
- panneaux indicateurs, plaques-adresses, plaques d'immatriculation, lettres et enseignes métalliques
- piquets, arceaux, tendeurs, colliers de serrage, souricières en métal
- accastillage, fers à cheval, ferrures pour lignes électriques
- cloches, clochettes, sonnailles, timbres, grelots, gongs et sonneries
- tuyaux flexibles en métal, pour douches ou raccordement
- échelles, escabeaux métalliques
- ouvrages en plomb (conteneurs et matériels de lestage ou de protection contre les rayonnements)
- aiguilles à tricoter en aluminium
- ouvrages de faîtage et gouttières en zinc ou en cuivre
- porte-clés en métal
- anodes pour revêtements en métaux non ferreux (galvanoplastie, nickelage, cuivrage, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi - aimants permanents métalliques
- peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis en métal
Cette sous-catégorie ne comprend pas - mécanismes pour sièges transformables (31.00.14)
- casques en métal (32.99.11)
25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)