13.92Z Code NACE 1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
    • - couvertures et plaids
    • - linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
    • - édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
  • - la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
    • - rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
    • - bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
    • - drapeaux, bannières, banderoles et fanions
    • - chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
  • - la fabrication de tapisseries tissées à la main
  • - la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


-->

13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques


Cette sous-catégorie comprend
- couvertures
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- couettes et édredons (13.92.24)
- couvertures chauffantes (27.51.14)

13.92.12 Linge de lit


Cette sous-catégorie comprend
- draps de lit, taies d'oreiller, housses de traversin, d'édredon ou de matelas

13.92.13 Linge de table


Cette sous-catégorie comprend
- nappes, napperons, chemins de table, serviettes de table

13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine


Cette sous-catégorie comprend
- serviettes de toilette ou de plage, gants de toilette, torchons et essuie-mains
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mouchoirs (14.19.23) et serpillières (13.92.29)

13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit


Cette sous-catégorie comprend
- rideaux et voilages
Cette sous-catégorie comprend aussi
- doubles-rideaux, stores d'intérieur, vitrages, cantonnières et tours de lit en toutes matières textiles

13.92.16 Articles d'ameublement non classé ailleurs ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires


Cette sous-catégorie comprend
- couvre-lits, housses pour sièges, dessus de table, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries à la main ou à l'aiguille, de broderies et d'articles similaires
- housses de protection pour voitures, appareils ou meubles

13.92.21 Sacs et sachets d'emballage


Cette sous-catégorie comprend
- sacs et sachets de jute ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- filets à provisions (13.94.12)

13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)


Cette sous-catégorie comprend
- bâches, stores d'extérieur, bannes, etc., en toutes matières textiles
- tentes, chapiteaux et pavillonnerie ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matelas pneumatiques en textile et articles textiles de camping

13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- parachutes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- rotochutes et parties de parachutes ; parapentes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ailes delta (30.30.20)

13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique


Cette sous-catégorie comprend
- couettes, édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, etc., garnis intérieurement
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sacs de couchage garnis

13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)


Cette sous-catégorie comprend
- serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
- ceintures et gilets de sauvetage
- housses pour machines, automobiles, vêtements, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sangles, éventails, drapeaux et fanions, dragonnes

13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- remplissage à façon d'articles de literie garnis
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement

Cette classe comprend :
- la fabrication de linge de maison : linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine ;
- la fabrication de couvertures et plaids ;
- la fabrication d'articles textiles d'ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre-lits, couvertures de meubles ou d'appareils, etc.
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main

Cette classe comprend :
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers

Cette classe comprend :
- la fabrication d'oreillers, couvre-lits, housses pour sièges, édredons, couettes, coussins, poufs, sacs de couchage, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-D Voilerie

Cette classe comprend :
- la fabrication de voiles pour bateaux de plaisance ;
- la fabrication de parachutes
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile

Cette classe comprend :
- la fabrication de tentes et de matériel de campement en textile
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile

Cette classe comprend :
- la fabrication de bâches, de bannes et stores extérieurs, de housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. , de drapeaux, de bannières, de banderoles et fanions, etc., de chiffons à poussière, de serpillières, torchons et articles similaires, de gilets de sauvetage, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;
Twitter Facebook linkedin Comptatoo sur Twitch Comptatoo sur youtube comptableenligne

  • Pas de pré-affectations

    Pas de pré-affectation de votre part


    Aucun travail de pré-affectation ne vous est demandé, votre temps est précieux, pas besoin de le perdre dans des tâches auxquels vous n'êtes pas formés


  • Votre activité

    Nos spécialisations sont multiples, BNC BIC BA SCI LMNP


    BTP, Bénéfices Agricoles, Professions libérales, Transport, Commerce électronique, Sécurité, Coiffure, Immobilier, Consultant, Café Hôtel Restaurant etc.


  • Collaborateur attitré

    Nous vous affectons un collaborateur, vous le gardez à vie


    Un seul interlocuteur(trice) gère votre compte. Une question, appelez le, démarrer un skype, envoyez lui un email. Il (elle) répondra


  • Acteur historique

    Expertise comptable depuis 1998, comptabilité en ligne depuis 2005


    La confiance d'un acteur expert-comptable avec 18 ans d'expérience de la compta en ligne

1392Z Fabrication articles textiles sauf habillement
Thématique "1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement":

1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Adhérer à MON Comptable ®

Vous adhérez en ligne en 5 secondes

  • Gestion des Ags

    Vous pouvez faire vos AG ou nous les confier


    Nous réalisons vos Assemblées Générales Annuelles, Rapport de gérance, Affectation du résultat, AG extraordinaires ou nous vous fournissons des AG types


  • Paiements

    Choisissez vos moyens de paiement SEPA CB PAYPAL Virement


    Vous choisissez votre mode de paiement, CB, Paypal, Virement ou SEPA