13.92Z Code NACE 1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
    • - couvertures et plaids
    • - linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
    • - édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
  • - la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
    • - rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
    • - bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
    • - drapeaux, bannières, banderoles et fanions
    • - chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
  • - la fabrication de tapisseries tissées à la main
  • - la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques


Cette sous-catégorie comprend
- couvertures
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- couettes et édredons (13.92.24)
- couvertures chauffantes (27.51.14)

13.92.12 Linge de lit


Cette sous-catégorie comprend
- draps de lit, taies d'oreiller, housses de traversin, d'édredon ou de matelas

13.92.13 Linge de table


Cette sous-catégorie comprend
- nappes, napperons, chemins de table, serviettes de table

13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine


Cette sous-catégorie comprend
- serviettes de toilette ou de plage, gants de toilette, torchons et essuie-mains
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mouchoirs (14.19.23) et serpillières (13.92.29)

13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit


Cette sous-catégorie comprend
- rideaux et voilages
Cette sous-catégorie comprend aussi
- doubles-rideaux, stores d'intérieur, vitrages, cantonnières et tours de lit en toutes matières textiles

13.92.16 Articles d'ameublement non classé ailleurs ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires


Cette sous-catégorie comprend
- couvre-lits, housses pour sièges, dessus de table, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries à la main ou à l'aiguille, de broderies et d'articles similaires
- housses de protection pour voitures, appareils ou meubles

13.92.21 Sacs et sachets d'emballage


Cette sous-catégorie comprend
- sacs et sachets de jute ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- filets à provisions (13.94.12)

13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)


Cette sous-catégorie comprend
- bâches, stores d'extérieur, bannes, etc., en toutes matières textiles
- tentes, chapiteaux et pavillonnerie ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matelas pneumatiques en textile et articles textiles de camping

13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- parachutes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- rotochutes et parties de parachutes ; parapentes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ailes delta (30.30.20)

13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique


Cette sous-catégorie comprend
- couettes, édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, etc., garnis intérieurement
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sacs de couchage garnis

13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)


Cette sous-catégorie comprend
- serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
- ceintures et gilets de sauvetage
- housses pour machines, automobiles, vêtements, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sangles, éventails, drapeaux et fanions, dragonnes

13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- remplissage à façon d'articles de literie garnis
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement

Cette classe comprend :
- la fabrication de linge de maison : linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine ;
- la fabrication de couvertures et plaids ;
- la fabrication d'articles textiles d'ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre-lits, couvertures de meubles ou d'appareils, etc.
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main

Cette classe comprend :
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers

Cette classe comprend :
- la fabrication d'oreillers, couvre-lits, housses pour sièges, édredons, couettes, coussins, poufs, sacs de couchage, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-D Voilerie

Cette classe comprend :
- la fabrication de voiles pour bateaux de plaisance ;
- la fabrication de parachutes
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile

Cette classe comprend :
- la fabrication de tentes et de matériel de campement en textile
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile

Cette classe comprend :
- la fabrication de bâches, de bannes et stores extérieurs, de housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. , de drapeaux, de bannières, de banderoles et fanions, etc., de chiffons à poussière, de serpillières, torchons et articles similaires, de gilets de sauvetage, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;
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