13.92Z Code NACE 1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
  • - couvertures et plaids
  • - linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
  • - édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
• - la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
  • - rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
  • - bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
  • - drapeaux, bannières, banderoles et fanions
  • - chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
• - la fabrication de tapisseries tissées à la main
• - la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels)
• - les activités des tapissiers décorateurs
• - la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)

Produits associés

13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

Cette sous-catégorie comprend
- couvertures
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- couettes et édredons (13.92.24)
- couvertures chauffantes (27.51.14)
> - Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

13.92.12 Linge de lit

Cette sous-catégorie comprend
- draps de lit, taies d'oreiller, housses de traversin, d'édredon ou de matelas
> - Linge de lit

13.92.13 Linge de table

Cette sous-catégorie comprend
- nappes, napperons, chemins de table, serviettes de table
> - Linge de table

13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine

Cette sous-catégorie comprend
- serviettes de toilette ou de plage, gants de toilette, torchons et essuie-mains
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mouchoirs (14.19.23) et serpillières (13.92.29)
> - Linge de toilette ou de cuisine

13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit

Cette sous-catégorie comprend
- rideaux et voilages
Cette sous-catégorie comprend aussi
- doubles-rideaux, stores d'intérieur, vitrages, cantonnières et tours de lit en toutes matières textiles
> - Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières

13.92.16 Articles d'ameublement non classé ailleurs ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

Cette sous-catégorie comprend
- couvre-lits, housses pour sièges, dessus de table, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries à la main ou à l'aiguille, de broderies et d'articles similaires
- housses de protection pour voitures, appareils ou meubles
> - Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus

13.92.21 Sacs et sachets d'emballage

Cette sous-catégorie comprend
- sacs et sachets de jute ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- filets à provisions (13.94.12)
> - Sacs et sachets d'emballage

13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

Cette sous-catégorie comprend
- bâches, stores d'extérieur, bannes, etc., en toutes matières textiles
- tentes, chapiteaux et pavillonnerie ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matelas pneumatiques en textile et articles textiles de camping
> - Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à

13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

Cette sous-catégorie comprend
- parachutes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- rotochutes et parties de parachutes ; parapentes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ailes delta (30.30.20)
> - Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

Cette sous-catégorie comprend
- couettes, édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, etc., garnis intérieurement
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sacs de couchage garnis
> - Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés

13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

Cette sous-catégorie comprend
- serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
- ceintures et gilets de sauvetage
- housses pour machines, automobiles, vêtements, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sangles, éventails, drapeaux et fanions, dragonnes
> - Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes,

13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- remplissage à façon d'articles de literie garnis
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles

Code chambre des métiers APRM

13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement

Cette classe comprend :
- la fabrication de linge de maison : linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine ;
- la fabrication de couvertures et plaids ;
- la fabrication d'articles textiles d'ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre-lits, couvertures de meubles ou d'appareils, etc.
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main

Cette classe comprend :
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers

Cette classe comprend :
- la fabrication d'oreillers, couvre-lits, housses pour sièges, édredons, couettes, coussins, poufs, sacs de couchage, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-D Voilerie

Cette classe comprend :
- la fabrication de voiles pour bateaux de plaisance ;
- la fabrication de parachutes
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile

Cette classe comprend :
- la fabrication de tentes et de matériel de campement en textile
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;

13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile

Cette classe comprend :
- la fabrication de bâches, de bannes et stores extérieurs, de housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. , de drapeaux, de bannières, de banderoles et fanions, etc., de chiffons à poussière, de serpillières, torchons et articles similaires, de gilets de sauvetage, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;