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13.92Z Code NACE

1392Z Fabrication d'articles textiles sauf habillement

Comprend

  • la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
  • couvertures et plaids
  • linge de maison tel que linge de lit de table de toilette ou de cuisine
  • édredons couettes coussins poufs oreillers sacs de couchage etc.
  • la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
  • rideaux draperies stores couvre lits housses pour machines et mobilier etc.
  • bâches bannes et stores d'extérieur tentes matériel de campement en textile voiles de bateau housses de protection pour voitures appareils ou meubles etc.
  • drapeaux bannières banderoles et fanions
  • chiffons à poussière serpillières torchons et articles similaires gilets de sauvetage parachutes etc.
  • la fabrication de tapisseries tissées à la main
  • la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes


Ne comprend pas


Produits associés


  • 13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
    Cette sous-catégorie comprend
    - couvertures
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - couettes et édredons (13.92.24)
    - couvertures chauffantes (27.51.14)
    Fin description produit > Couvertures à l'exclusion des couvertures électriques

  • 13.92.12 Linge de lit
    Cette sous-catégorie comprend
    - draps de lit, taies d'oreiller, housses de traversin, d'édredon ou de matelas
    Fin description produit > Linge de lit

  • 13.92.13 Linge de table
    Cette sous-catégorie comprend
    - nappes, napperons, chemins de table, serviettes de table
    Fin description produit > Linge de table

  • 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
    Cette sous-catégorie comprend
    - serviettes de toilette ou de plage, gants de toilette, torchons et essuie-mains
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - mouchoirs (14.19.23) et serpillières (13.92.29)
    Fin description produit > Linge de toilette ou de cuisine

  • 13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit
    Cette sous-catégorie comprend
    - rideaux et voilages
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - doubles-rideaux, stores d'intérieur, vitrages, cantonnières et tours de lit en toutes matières textiles
    Fin description produit > Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur cantonnières et tours de lit

  • 13.92.16 Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
    Cette sous-catégorie comprend
    - couvre-lits, housses pour sièges, dessus de table, etc.
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries à la main ou à l'aiguille, de broderies et d'articles similaires
    - housses de protection pour voitures, appareils ou meubles
    Fin description produit > Articles d'ameublement non classé ailleurs assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis de tapisseries et d'articles similaires

  • 13.92.21 Sacs et sachets d'emballage
    Cette sous-catégorie comprend
    - sacs et sachets de jute ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - filets à provisions (13.94.12)
    Fin description produit > Sacs et sachets d'emballage

  • 13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
    Cette sous-catégorie comprend
    - bâches, stores d'extérieur, bannes, etc., en toutes matières textiles
    - tentes, chapiteaux et pavillonnerie ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - matelas pneumatiques en textile et articles textiles de camping
    Fin description produit > Bâches bannes et stores d'extérieur voiles pour bateaux planches à voile ou chars à voile tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

  • 13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
    Cette sous-catégorie comprend
    - parachutes
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - rotochutes et parties de parachutes ; parapentes
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - ailes delta (30.30.20)
    Fin description produit > Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes et leurs parties

  • 13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
    Cette sous-catégorie comprend
    - couettes, édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, etc., garnis intérieurement
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - sacs de couchage garnis
    Fin description produit > Couettes édredons coussins oreillers sacs de couchage équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque de caoutchouc mousse ou de plastique

  • 13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
    Cette sous-catégorie comprend
    - serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
    - ceintures et gilets de sauvetage
    - housses pour machines, automobiles, vêtements, etc.
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - sangles, éventails, drapeaux et fanions, dragonnes
    Fin description produit > Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières lavettes chamoisettes et articles d'entretien similaires ceintures et gilets de sauvetage)

  • 13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
    - remplissage à façon d'articles de literie garnis
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés à l'exclusion des vêtements


APE NAF en rapport avec : 174A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement
APE NAF en rapport avec : 174B Fabrication de petits articles textiles de literie
APE NAF en rapport avec : 174C Fabrication d'autres articles confectionnés en textile