1392Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

1392Z Fabrication d'articles textiles sauf habillement

Comprend

• la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
• couvertures et plaids
• linge de maison tel que linge de lit de table de toilette ou de cuisine
• édredons couettes coussins poufs oreillers sacs de couchage etc.
• la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
• rideaux draperies stores couvre lits housses pour machines et mobilier etc.
• bâches bannes et stores d'extérieur tentes matériel de campement en textile voiles de bateau housses de protection pour voitures appareils ou meubles etc.
• drapeaux bannières banderoles et fanions
• chiffons à poussière serpillières torchons et articles similaires gilets de sauvetage parachutes etc.
• la fabrication de tapisseries tissées à la main
• la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Ne comprend pas

• la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels)
• les activités des tapissiers décorateurs
• la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)

Produits associés

• 
  13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
  Cette sous-catégorie comprend
  - couvertures
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - couettes et édredons (13.92.24)
  - couvertures chauffantes (27.51.14)
  Fin description produit > Couvertures à l'exclusion des couvertures électriques
• 
  13.92.12 Linge de lit
  Cette sous-catégorie comprend
  - draps de lit, taies d'oreiller, housses de traversin, d'édredon ou de matelas
  Fin description produit > Linge de lit
• 
  13.92.13 Linge de table
  Cette sous-catégorie comprend
  - nappes, napperons, chemins de table, serviettes de table
  Fin description produit > Linge de table
• 
  13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
  Cette sous-catégorie comprend
  - serviettes de toilette ou de plage, gants de toilette, torchons et essuie-mains
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - mouchoirs (14.19.23) et serpillières (13.92.29)
  Fin description produit > Linge de toilette ou de cuisine
• 
  13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit
  Cette sous-catégorie comprend
  - rideaux et voilages
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - doubles-rideaux, stores d'intérieur, vitrages, cantonnières et tours de lit en toutes matières textiles
  Fin description produit > Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur cantonnières et tours de lit
• 
  13.92.16 Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
  Cette sous-catégorie comprend
  - couvre-lits, housses pour sièges, dessus de table, etc.
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries à la main ou à l'aiguille, de broderies et d'articles similaires
  - housses de protection pour voitures, appareils ou meubles
  Fin description produit > Articles d'ameublement non classé ailleurs assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis de tapisseries et d'articles similaires
• 
  13.92.21 Sacs et sachets d'emballage
  Cette sous-catégorie comprend
  - sacs et sachets de jute ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - filets à provisions (13.94.12)
  Fin description produit > Sacs et sachets d'emballage
• 
  13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
  Cette sous-catégorie comprend
  - bâches, stores d'extérieur, bannes, etc., en toutes matières textiles
  - tentes, chapiteaux et pavillonnerie ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - matelas pneumatiques en textile et articles textiles de camping
  Fin description produit > Bâches bannes et stores d'extérieur voiles pour bateaux planches à voile ou chars à voile tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
• 
  13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
  Cette sous-catégorie comprend
  - parachutes
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - rotochutes et parties de parachutes ; parapentes
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - ailes delta (30.30.20)
  Fin description produit > Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes et leurs parties
• 
  13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
  Cette sous-catégorie comprend
  - couettes, édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, etc., garnis intérieurement
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - sacs de couchage garnis
  Fin description produit > Couettes édredons coussins oreillers sacs de couchage équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque de caoutchouc mousse ou de plastique
• 
  13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
  Cette sous-catégorie comprend
  - serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
  - ceintures et gilets de sauvetage
  - housses pour machines, automobiles, vêtements, etc.
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - sangles, éventails, drapeaux et fanions, dragonnes
  Fin description produit > Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières lavettes chamoisettes et articles d'entretien similaires ceintures et gilets de sauvetage)
• 
  13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
  - remplissage à façon d'articles de literie garnis
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés à l'exclusion des vêtements