29.10Z Code NACE 2910Z Construction de véhicules automobiles

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
• - la fabrication de véhicules utilitaires :
  • - camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
• - la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
• - la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles
• - la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur
• - la fabrication d'autres véhicules automobiles :
  • - autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies
  • - autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
  • - camions-bétonnières
  • - la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
• - le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
• - la construction de voiturettes
• - le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques)
• - la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique)
• - la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules)
• - la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z Fabrication de machines agricoles et forestières)
• - la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction)
• - la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques)
• - la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles)
• - la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z Fabrication d'autres équipements automobiles)
• - la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z Construction de véhicules militaires de combat)
• - l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)

Produits associés

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29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³

Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée n'excédant pas 1000 cm³)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moteurs à explosion pour motocycles (30.91.31)

29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³

Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée de plus de 1000 cm³)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moteurs à explosion pour motocycles (30.91.32)

29.10.13 Moteurs diesels pour véhicules

Cette sous-catégorie comprend
- moteurs diesel de toutes cylindrées pour véhicules automobiles de tous types (voitures particulières, véhicules utilitaires)

29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm³, neuves

Cette sous-catégorie comprend
- voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves
Cette sous-catégorie comprend aussi
- voiturettes, karts

29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1 500 cm³, neuves

Cette sous-catégorie comprend
- voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autocaravanes et minibus à moteur à explosion
- voitures de course

29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves

Cette sous-catégorie comprend
- voitures particulières à moteur diesel, neuves
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autocaravanes et minibus à moteur diesel

29.10.24 Autres voitures particulières

Cette sous-catégorie comprend
- voitures à moteur électrique

29.10.30 Autobus et autocars

Cette sous-catégorie comprend
- véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes (au moins 10 places : autobus, autocars, trolleybus, etc.) à moteur thermique ou électrique
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- minibus de moins de 10 places (29.10.22, 23)

29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs

Cette sous-catégorie comprend
- véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs

29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs

Cette sous-catégorie comprend
- véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs

29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques

Cette sous-catégorie comprend
- véhicules utilitaires à châssis court, équipés pour tracter des semi-remorques

29.10.44 Châssis complets de véhicules automobiles

Cette sous-catégorie comprend
- châssis de véhicules, équipés de leur moteur

29.10.51 Camions-grues

Cette sous-catégorie comprend
- camions-grues

29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires

Cette sous-catégorie comprend
- motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf

29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- véhicules de pompiers ; camions-bétonnière ; derricks tractés, bennes à ordures, voitures dépanneuses, balayeuses, arroseuses, gravillonneuses, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tombereaux automoteurs et autres engins autopropulsés utilisés dans la construction et les mines (28.92.2)

29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

29.10Z-A Construction de voiturettes

Cette classe comprend :
- la construction de voiturettes, homologuées ou non, de tous usages
- véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf

29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles

Cette classe comprend :
- la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes ;
- la fabrication de véhicules utilitaires : camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi
- remorques, etc. ;
- la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars ;
- la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles ;
- la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur ;
- la fabrication d'autres véhicules automobiles : autoneiges et motoneiges, véhicules amphibies ; autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. ; camions-bétonnières ;
- la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
- le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles ;
- le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z) ;
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z) ;
- la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z) ;
- la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z) ;
- la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z) ;
- la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z) ;
- la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z) ;
- la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z) ;
- la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z) ;
- l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)