29.10Z Code NACE 2910Z Construction de véhicules automobiles


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
  • - la fabrication de véhicules utilitaires :
    • - camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
  • - la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
  • - la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles
  • - la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur
  • - la fabrication d'autres véhicules automobiles :
    • - autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies
    • - autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
    • - camions-bétonnières
    • - la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
  • - le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
  • - la construction de voiturettes
  • - le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³


Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée n'excédant pas 1000 cm³)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moteurs à explosion pour motocycles (30.91.31)
> - Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale

29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³


Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée de plus de 1000 cm³)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moteurs à explosion pour motocycles (30.91.32)
> - Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000

29.10.13 Moteurs diesels pour véhicules


Cette sous-catégorie comprend
- moteurs diesel de toutes cylindrées pour véhicules automobiles de tous types (voitures particulières, véhicules utilitaires)
> - Moteurs diesels pour véhicules

29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm³, neuves


Cette sous-catégorie comprend
- voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves
Cette sous-catégorie comprend aussi
- voiturettes, karts
> - Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure

29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1 500 cm³, neuves


Cette sous-catégorie comprend
- voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autocaravanes et minibus à moteur à explosion
- voitures de course
> - Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure

29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves


Cette sous-catégorie comprend
- voitures particulières à moteur diesel, neuves
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autocaravanes et minibus à moteur diesel
> - Voitures particulières à moteur diesel, neuves

29.10.24 Autres voitures particulières


Cette sous-catégorie comprend
- voitures à moteur électrique
> - Autres voitures particulières

29.10.30 Autobus et autocars


Cette sous-catégorie comprend
- véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes (au moins 10 places : autobus, autocars, trolleybus, etc.) à moteur thermique ou électrique
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- minibus de moins de 10 places (29.10.22, 23)
> - Autobus et autocars

29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs


Cette sous-catégorie comprend
- véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
> - Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs

29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs


Cette sous-catégorie comprend
- véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
> - Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires,

29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques


Cette sous-catégorie comprend
- véhicules utilitaires à châssis court, équipés pour tracter des semi-remorques
> - Tracteurs routiers pour semi-remorques

29.10.44 Châssis complets de véhicules automobiles


Cette sous-catégorie comprend
- châssis de véhicules, équipés de leur moteur
> - Châssis complets de véhicules automobiles

29.10.51 Camions-grues


Cette sous-catégorie comprend
- camions-grues
> - Camions-grues

29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires


Cette sous-catégorie comprend
- motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf
> - Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf

29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- véhicules de pompiers ; camions-bétonnière ; derricks tractés, bennes à ordures, voitures dépanneuses, balayeuses, arroseuses, gravillonneuses, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tombereaux automoteurs et autres engins autopropulsés utilisés dans la construction et les mines (28.92.2)
> - Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.

29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles


Code chambre des métiers APRM

29.10Z-A Construction de voiturettes

Cette classe comprend :
- la construction de voiturettes, homologuées ou non, de tous usages
- véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf

29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles

Cette classe comprend :
- la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes ;
- la fabrication de véhicules utilitaires : camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi
- remorques, etc. ;
- la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars ;
- la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles ;
- la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur ;
- la fabrication d'autres véhicules automobiles : autoneiges et motoneiges, véhicules amphibies ; autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. ; camions-bétonnières ;
- la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
- le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles ;
- le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z) ;
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z) ;
- la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z) ;
- la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z) ;
- la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z) ;
- la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z) ;
- la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z) ;
- la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z) ;
- la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z) ;
- l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
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