28.92Z Code NACE 2892Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains
  • - la fabrication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains)
  • - la fabrication de machines et d'appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc.
  • - la fabrication de bétonnières et d'appareils à gâcher le ciment
  • - la fabrication de matériel pour la préparation du bitume
  • - la fabrication de machines et d'appareils de terrassement :
    • - bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc.
  • - la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l'arrachage des pieux, d'épandeurs de mortier et de bitume, de machines pour le surfaçage du béton, etc.
  • - la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines
  • - la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais
  • - la fabrication de camions à benne tout-terrain

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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28.92.11 Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines


Cette sous-catégorie comprend
- élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines

28.92.12 Haveuses, abatteuses et tunneliers ; autres matériels de forage et d'abattage


Cette sous-catégorie comprend
- machines de havage, forage et abattage
Cette sous-catégorie comprend aussi
- soutènements marchants, haveuses
- matériels de sondage, forage, carottage
- tunneliers, boucliers
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- plates-formes de forage ou d'exploitation flottantes ou submersibles (30.11.40)
- dragues flottantes (30.11.33) et derricks tractés (29.10.59)

28.92.21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés


Cette sous-catégorie comprend
- bulldozers et angledozers à roues ou à chenilles

28.92.22 Niveleuses et profileurs autopropulsés ; décapeuses autopropulsées


Cette sous-catégorie comprend
- régaleuses ou profileurs (graders)
- scrapers

28.92.23 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés


Cette sous-catégorie comprend
- compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
Cette sous-catégorie comprend aussi
- machines à damer le sol

28.92.24 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées


Cette sous-catégorie comprend
- chargeuses-pelleteuses frontales

28.92.25 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, à l'exclusion des chargeuses-pelleteuses frontales


Cette sous-catégorie comprend
- pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériels de terrassement rotatifs

28.92.26 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés ; autres matériels de mines autopropulsés


Cette sous-catégorie comprend
- autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses
Cette sous-catégorie comprend aussi
- excavatrices à godets (draglines)

28.92.27 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais


Cette sous-catégorie comprend
- lames pour bouteurs et bouteurs-biais

28.92.28 Tombereaux automoteurs


Cette sous-catégorie comprend
- tombereaux automoteurs

28.92.30 Autres matériels de travaux publics


Cette sous-catégorie comprend
- matériels de terrassement non autopropulsé (décapeuses, rouleaux)
- sonnettes de battage
- chasse-neige (étrave non autopropulsée)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pompes à béton (28.13.11)

28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales


Cette sous-catégorie comprend
- machines pour la préparation mécanique des charbons, minerais et minéraux divers (triage, criblage, lavage, séparation, concassage, broyage, malaxage, agglomération, moulage, extrusion, etc.)
- machines de traitement mécanique pour cimenteries, plâtreries, briqueteries, centrales à béton, etc.
- bétonnières, machines à préparer les revêtements routiers, machines à former les moules de fonderie en sable, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- camions-bétonnières (29.10.59)

28.92.50 Tracteurs de chantier


Cette sous-catégorie comprend
- tracteurs à chenille pour travaux de génie civil ou miniers
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tracteurs agricoles ou forestiers (28.30.2)

28.92.61 Parties de machines de forage, havage ou excavation ; parties de grues


Cette sous-catégorie comprend
- parties de machines de forage, havage ou excavation
- parties de grues

28.92.62 Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires


Cette sous-catégorie comprend
- parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires

28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

28.92Z-A Fabrication de matériels de mines pour l'extraction

Cette classe comprend :
- la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains ;
- la fabrication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains) ;
- la fabrication de machines et d'appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc. ;
- la fabrication de tracteurs utilisés dans les mines
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de levage et de manutention (cf. 28.22Z) ;

28.92Z-B Fabrication de matériels de travaux publics

Cette classe comprend :
- la fabrication de bétonnières et d'appareils à gâcher le ciment ;
- la fabrication de matériel pour la préparation du bitume ;
- la fabrication de machines et d'appareils de terrassement :
- bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc. ;
- la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l'arrachage des pieux, d'épandeurs de mortier et de bitume, de machines pour le surfaçage du béton, etc. ;
- la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction ;
- la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais ;
- la fabrication de camions à benne tout-terrain
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'autres tracteurs (cf. 28.30Z et 29.10Z) ;
- la fabrication de machines-outils pour le travail de la pierre, y compris les machines à fendre ou à cliver (cf. 28.49Z) ;
- la fabrication de camions-bétonnières (cf. 29.10Z)
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