28.30Z Code NACE 2830Z Fabrication de machines agricoles et forestières


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
  • - la fabrication de motoculteurs
  • - la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
  • - la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
  • - la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
    • - charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
  • - la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles :
    • - moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
  • - la fabrication de machines à traire
  • - la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
  • - la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture :
    • - machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
    • - machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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28.30.10 Motoculteurs


Cette sous-catégorie comprend
- motoculteurs à outils interchangeables
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- microtracteurs (28.30.21)

28.30.21 Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kw


Cette sous-catégorie comprend
- tracteurs légers, d'une puissance n'excédant pas à 37 kW
Cette sous-catégorie comprend aussi
- microtracteurs

28.30.22 Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kw et 59 kw


Cette sous-catégorie comprend
- tracteurs moyens, d'une puissance supérieure à 37 KW et n'excédant pas 59 kW

28.30.23 Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kw


Cette sous-catégorie comprend
- tracteurs agricoles ou forestiers développant une puissance supérieure à 59 kW
Cette sous-catégorie comprend aussi
- châssis de tracteurs
- tracteurs agricoles d'occasion

28.30.31 Charrues


Cette sous-catégorie comprend
- charrues à socs, à disques et autres dispositifs
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pulvériseurs
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- socs et disques (28.30.92)

28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues


Cette sous-catégorie comprend
- scarificateurs, herses à dents, cultivateurs, motohoues, sarcleuses, bineuses
Cette sous-catégorie comprend aussi
- débroussailleuses-faucheuses-élagueuses pour tracteur

28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs


Cette sous-catégorie comprend
- semoirs, plantoirs et repiqueurs

28.30.34 Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais


Cette sous-catégorie comprend
- épandeurs et enfouisseurs de fumier

28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol


Cette sous-catégorie comprend
- dérouleuses de films plastiques, tarières, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- rouleaux, butteuses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- matériel de fumigation ou anti-gelée (28.30.60)

28.30.40 Tondeuses à gazon


Cette sous-catégorie comprend
- tondeuses à gazon à moteur électrique ou thermique, ou à main
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- débroussailleuses, coupe-bordures, etc., portables (28.24.12)

28.30.51 Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- faucheuses tractées et automotrices, à sections et rotatives
Cette sous-catégorie comprend aussi
- motofaucheuses

28.30.52 Appareils de fenaison


Cette sous-catégorie comprend
- râteaux simples et combinés, faneuses-andaineuses
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériel bivalent pour la récolte du fourrage et de la paille

28.30.53 Ramasseuses-presses


Cette sous-catégorie comprend
- ramasseuses-presses classiques et à grosses balles rondes ou parallélépipédiques

28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules


Cette sous-catégorie comprend
- matériel pour la récolte des racines et tubercules

28.30.59 Matériel de récolte et de battage non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- moissonneuses-batteuses
- autres matériels pour la récolte des grains et semences (récolteuses de maïs, cueilleurs, dépouilleurs, égreneurs, etc.)
- machines à vendanger
- récolteuses de fruits, de légumes, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- récolteuses-hacheuses-chargeuses (ensileuses)

28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles


Cette sous-catégorie comprend
- pulvérisateurs et poudreuses, portatifs, tractés ou automoteurs
- appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture ou l'horticulture
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériel de fumigation, matériel anti-gelée
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- distributeurs d'engrais (28.30.34)

28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles


Cette sous-catégorie comprend
- remorques autochargeuses et autodéchargeuses
- tonnes ; bennes à vendange

28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs


Cette sous-catégorie comprend
- matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs et des fruits
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- machines pour le nettoyage, le tri, le criblage des grains ou des légumes secs (28.93.20)

28.30.82 Machines à traire


Cette sous-catégorie comprend
- machines à traire
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériel de laiterie fermière

28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux


Cette sous-catégorie comprend
- matériel pour la préparation des aliments ou des provendes pour animaux

28.30.84 Incubateurs et couveuses


Cette sous-catégorie comprend
- incubateurs et couveuses

28.30.85 Matériel d'aviculture


Cette sous-catégorie comprend
- matériel d'aviculture

28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- matériel d'exploitation forestière (débusqueurs, débardeurs, etc.)
- matériel pour l'horticulture (germoirs, etc.)
- matériel de stockage agricole démontable
- matériels agricoles divers (déssileuses, etc.)
- matériels d'alimentation et d'abreuvement
- matériel d'étable, de porcherie, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériels divers d'apiculture, de cuniculiculture, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pressoirs, fouloirs, séchoirs agricoles (28.93.14, 16)
- matériel de laiterie industrielle (28.93.12)
- serres (25.11.23)

28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- parties de matériel de récolte et de battage non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend aussi
- fraises, disques, versoirs

28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol


Cette sous-catégorie comprend
- parties de matériel pour le travail du sol
Cette sous-catégorie comprend aussi
- socs, hérissons

28.30.93 Parties d'autre matériel agricole


Cette sous-catégorie comprend
- parties de matériel d'aviculture
Cette sous-catégorie comprend aussi
- parties d'autre matériel agricole non classé ailleurs

28.30.94 Parties de matériel de laiterie non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- parties de matériel de laiterie

28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

28.30Z-Z Fabrication de machines agricoles et forestières

Cette classe comprend :
- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers ;
- la fabrication de motoculteurs ;
- la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon ;
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles ;
- la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. ;
- la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc. ;
- la fabrication de machines à traire ;
- la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture ;
- la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture : machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. ; machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B) ;
- la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z) ;
- la fabrication d'outils à main à moteur (cf.28.24Z) ;
- la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z) ;
- la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z) ;
- la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z) ;
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)
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2830Z Fabrication machines agricoles forestières
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