30.40Z Code NACE 3040Z Construction de véhicules militaires de combat


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de chars
  • - la fabrication de véhicules militaires amphibies
  • - la construction d'autres véhicules militaires de combat

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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30.40.10 Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- chars de combat (tanks), armés ou non ; automobiles blindées ; véhicules lance-missiles ; blindages
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- véhicules militaires de transport (29.10)

30.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

30.40Z-Z Construction de véhicules militaires de combat

Cette classe comprend :
- la fabrication de chars ;
- la fabrication de véhicules militaires amphibies ;
- la construction d'autres véhicules militaires de combat
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'armes et de munitions (cf. 25.40Z) ;
- véhicules militaires de transport (cf. 29.10Z) ;
- les activités d'entretien et de réparation de véhicules militaires de combat (cf. 33.17Z)
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3040Z Construction véhicules militaires combat
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3040Z Construction de véhicules militaires de combat

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