14.14Z Code NACE 1414Z Fabrication de vêtements de dessous


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de dentelles, etc. :
    • - chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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14.14.11 Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.12 Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- pyjamas, vestes d'intérieur, peignoirs, robes de chambre, en maille, pour hommes et garçonnets
- slips, caleçons, gilets de corps, en maille, pour hommes et garçonnets
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tee-shirts et maillots de corps (14.14.30), chaussettes (14.31.10)

14.14.13 Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- chemisiers, tuniques, blouses-chemisiers, chemisettes, en maille, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- blouses et tabliers de travail (14.12.30)

14.14.14 Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en maille, pour femmes et fillettes
- combinaisons, jupons et fonds de robe, slips, culottes, en maille, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tee-shirts et maillots de corps (14.14.30), chaussettes, bas et collants (14.31.10)

14.14.21 Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.22 Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets


Cette sous-catégorie comprend
- caleçons, pyjamas, vestes d'intérieur, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.23 Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- chemisiers, tuniques, blouses-chemisiers, chemisettes, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- blouses et tabliers de travail (14.12.30)

14.14.24 Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes


Cette sous-catégorie comprend
- combinaisons, jupons, fonds de robe, slips, etc., en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes
- pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- bas et collants (14.31.10) ; soutiens-gorge et corsets (14.14.25)

14.14.25 Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu


Cette sous-catégorie comprend
- soutiens-gorge, corsets, gaines, gaines-culottes, bustiers, panty, body, porte-jarretelles, jarretières, etc., en tissu, en dentelle ou en maille
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- corsets et gaines orthopédiques (32.50.22)

14.14.30 Tee-shirts et maillots de corps, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- tee-shirts et maillots de corps pour hommes, femmes et enfants, en maille

14.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- découpe à façon des pièces de tissus
- broderie à façon sur articles d'habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

14.14Z-Z Fabrication de vêtements de dessous

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de dentelles, etc. : chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A)
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