31.03Z Code NACE 3103Z Fabrication de matelas


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de matelas :
    • - matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien
    • - matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
  • - la fabrication de sommiers

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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31.03.11 Sommiers


Cette sous-catégorie comprend
- sommiers tapissiers, sommiers à carcasse métallique
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sommiers en fils métalliques ou en lattes de bois

31.03.12 Matelas


Cette sous-catégorie comprend
- matelas à ressort, en laine ou en crin
- matelas en caoutchouc ou plastique alvéolaire recouverts ou non
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- édredons et autres articles de literie rembourrés (13.92.24)
- matelas pneumatiques en textile (13.92.22)

31.03.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

31.03Z-Z Fabrication de matelas

Cette classe comprend :
- la fabrication de matelas : matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien ; matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires ;
- la fabrication de sommiers
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de matelas gonflables, (cf. 22.19) ;
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc, (cf. 22.19)
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