14.11Z Code NACE 1411Z Fabrication de vêtements en cuir


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili cuir (manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons), y compris de vêtements de travail en cuir

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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14.11.10 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué


Cette sous-catégorie comprend
- manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons, y compris vêtements et gants de travail, en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ceintures, ceinturons, gants et accessoires du vêtement, en cuir (14.19.31)
- coiffures (14.19.4)
- vêtements en fourrure (14.20.10)

14.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- découpe à façon des pièces de cuir
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

14.11Z-Z Fabrication de vêtements en cuir

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili cuir (manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons), y compris de vêtements de travail en cuir
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de gants et autres accessoires de l'habillement en cuir (cf. 14.19Z) ;
- la fabrication d'articles en fourrures (cf. 14.20Z) ;
- la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir (cf. 32.30Z) ;
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
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