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1419Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Comprend

  • la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites imprégnées ou caoutchoutées :
  • layette
  • survêtements de sport combinaisons et ensembles de ski maillots de bain etc.
  • la fabrication de chapeaux et de bonnets
  • la fabrication d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières :
  • gants ceintures châles cravates foulards filets pour cheveux etc.
  • la fabrication de d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées
  • la fabrication de parties des articles énumérés
  • les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures


Ne comprend pas


Produits associés


  • 14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille
    Cette sous-catégorie comprend
    - vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, gants, chaussons, etc.
    Fin description produit > Layette et accessoires du vêtement en maille

  • 14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
    Cette sous-catégorie comprend
    - survêtements pour hommes, femmes et enfants, en maille
    - combinaisons et ensembles de ski et maillots de bain, en maille
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - combinaisons isothermes ou de plongée (14.19.32)
    Fin description produit > Survêtements ensembles de ski maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir en maille

  • 14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille
    Cette sous-catégorie comprend
    - gants, mitaines et moufles, en maille
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - gants et moufles pour bébés (14.19.11)
    - gants en tissu ou dentelle (14.19.23)
    Fin description produit > Gants mitaines et moufles en maille

  • 14.19.19 Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
    Cette sous-catégorie comprend
    - châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en maille
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - coiffures (14.19.4)
    Fin description produit > Autres accessoires de l'habillement et leurs parties en maille

  • 14.19.21 Layette et accessoires de l'habillement, en tissu
    Cette sous-catégorie comprend
    - vêtements et accessoires du vêtement, en tissu ou dentelle, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, bavoir, langes, etc.
    Fin description produit > Layette et accessoires du vêtement en tissu

  • 14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
    Cette sous-catégorie comprend
    - survêtements pour hommes, femmes et enfants, en tissu
    - ensembles de ski et maillots de bain, en tissu
    Fin description produit > Survêtements ensembles de ski et maillots de bains autres vêtements de sport ou de loisir en tissu

  • 14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, noeuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.
    Cette sous-catégorie comprend
    - gants, mouchoirs, pochettes, en tissu ou dentelle
    - châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en tissu ou dentelle
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - bretelles et ceintures en textiles ; brandebourgs ; épaulettes et colifichets
    - chaussures textiles sans semelle rapportée
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - lacets (13.99) ; rubans (13.96.17), dentelles (13.99.11), broderies (13.99.12), coiffures (14.19.4) ; boutons et fermetures à glissières (32.99.23)
    Fin description produit > Mouchoirs châles écharpes voiles cravates noeuds papillons gants et autres accessoires parties de vêtements et d'accessoires en tissu non classé ailleurs

  • 14.19.31 Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport
    Cette sous-catégorie comprend
    - ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - gants de sport (32.30.15)
    - les gants de protection en cuir naturel ou reconstitué (32.99.11)
    Fin description produit > Accessoires de l'habillement en cuir naturel ou reconstitué à l'exclusion des gants de sport

  • 14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
    Cette sous-catégorie comprend
    - vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés
    - vêtements confectionnés en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastiques (imperméables, cirés, etc.)
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - combinaisons isothermes ou de plongée
    Fin description produit > Vêtements confectionnés en feutres en non tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

  • 14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
    Cette sous-catégorie comprend
    - capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; cloches et formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
    Fin description produit > Cloches et formes pour chapeaux capuchons de feutre plateaux et manchons de feutre formes de chapeau tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes

  • 14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux
    Cette sous-catégorie comprend
    - chapeaux en feutre, casquettes, képis, gibus, cornettes, coiffes, toques et autres couvre-chefs en tissu ou en matières tressées
    - coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, fez, chéchias, etc.)
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - résilles et filets à cheveux ; coiffes en dentelles
    Fin description produit > Chapeaux et autres coiffures en feutre en matières tressées ou assemblées en bonneterie en dentelle ou en tissu filets à cheveux

  • 14.19.43 Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
    Cette sous-catégorie comprend
    - coiffures et toques en fourrure ou en cuir ; chapkas
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux ; parties de coiffures (visières, jugulaires, mentonnières, etc.)
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - casques en amiante (23.99.11) ; casques de sécurité en matières plastiques ou en métal (32.99.11) ; bonnets de bain en matières plastiques ou en caoutchouc (22.19.60, 22.29.10)
    Fin description produit > Autres coiffures à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique des casques de sécurité et des casques en amiante bandeaux serre tête doublures couvertures bases et carcasses pour chapeaux visières et mentonnières

  • 14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
    - broderie à façon sur articles d'habillement
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires


APE NAF en rapport avec : 177A Fabrication de bas et chaussettes
APE NAF en rapport avec : 182J Fabrication d'autres vêtements et accessoires