14.19Z Code NACE 1419Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites, imprégnées ou caoutchoutées :
    • - layette
    • - survêtements de sport, combinaisons et ensembles de ski, maillots de bain, etc.
  • - la fabrication de chapeaux et de bonnets
  • - la fabrication d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières :
    • - gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc.
  • - la fabrication de d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées
  • - la fabrication de parties des articles énumérés
  • - les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, gants, chaussons, etc.

14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- survêtements pour hommes, femmes et enfants, en maille
- combinaisons et ensembles de ski et maillots de bain, en maille
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- combinaisons isothermes ou de plongée (14.19.32)

14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- gants, mitaines et moufles, en maille
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- gants et moufles pour bébés (14.19.11)
- gants en tissu ou dentelle (14.19.23)

14.19.19 Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en maille
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- coiffures (14.19.4)

14.19.21 Layette et accessoires de l'habillement, en tissu


Cette sous-catégorie comprend
- vêtements et accessoires du vêtement, en tissu ou dentelle, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, bavoir, langes, etc.

14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu


Cette sous-catégorie comprend
- survêtements pour hommes, femmes et enfants, en tissu
- ensembles de ski et maillots de bain, en tissu

14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, noeuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- gants, mouchoirs, pochettes, en tissu ou dentelle
- châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en tissu ou dentelle
Cette sous-catégorie comprend aussi
- bretelles et ceintures en textiles ; brandebourgs ; épaulettes et colifichets
- chaussures textiles sans semelle rapportée
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- lacets (13.99) ; rubans (13.96.17), dentelles (13.99.11), broderies (13.99.12), coiffures (14.19.4) ; boutons et fermetures à glissières (32.99.23)

14.19.31 Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport


Cette sous-catégorie comprend
- ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- gants de sport (32.30.15)
- les gants de protection en cuir naturel ou reconstitué (32.99.11)

14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés


Cette sous-catégorie comprend
- vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés
- vêtements confectionnés en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastiques (imperméables, cirés, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- combinaisons isothermes ou de plongée

14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes


Cette sous-catégorie comprend
- capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; cloches et formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes

14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux


Cette sous-catégorie comprend
- chapeaux en feutre, casquettes, képis, gibus, cornettes, coiffes, toques et autres couvre-chefs en tissu ou en matières tressées
- coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, fez, chéchias, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- résilles et filets à cheveux ; coiffes en dentelles

14.19.43 Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières


Cette sous-catégorie comprend
- coiffures et toques en fourrure ou en cuir ; chapkas
Cette sous-catégorie comprend aussi
- bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux ; parties de coiffures (visières, jugulaires, mentonnières, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- casques en amiante (23.99.11) ; casques de sécurité en matières plastiques ou en métal (32.99.11) ; bonnets de bain en matières plastiques ou en caoutchouc (22.19.60, 22.29.10)

14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- broderie à façon sur articles d'habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

14.19Z-A Fabrication de layette

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, gants, chaussons, etc.

14.19Z-B Fabrication de chapellerie

Cette classe comprend :
- la fabrication de chapeaux et de bonnets, de parties de coiffures, de chapeaux en fourrures
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de filets pour cheveux (cf. 14.19Z-E) ;
- la fabrication de coiffures de sécurité (casques de sécurité) (cf. 22.29B) ;
- la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z)

14.19Z-C Modiste

Cette classe comprend :
- le montage de chapeaux et de coiffures en bonneterie
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de filets pour cheveux (cf. 14.19Z-E) ;
- la fabrication de coiffures de sécurité (casques de sécurité) (cf. 22.29B) ;
- la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z)

14.19Z-D Fabrication d'écharpes, cravates, foulards

Cette classe comprend :
- la fabrication de châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en maille

14.19Z-E Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Cette classe comprend :
- la fabrication de survêtements de sport, de combinaisons et ensembles de ski, de maillots de bain, etc., de vêtements confectionnés spéciaux, d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières sauf en cuir : gants, ceintures, filets pour cheveux, etc ;
- la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées ;
- la fabrication de parties des articles énumérés
- la fabrication de vêtements garnis de fourrure
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de gants en cuir (cf. 14.19Z-F) ;
- la fabrication de gants de sport en cuir (cf. 32.30Z)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)

14.19Z-F Fabrication d'accessoires en cuir

Cette classe comprend :
- la fabrication d'accessoires et de ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de gants de sport en cuir (cf. 32.30Z)
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