14.19Z Code NACE 1419Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites, imprégnées ou caoutchoutées :
    • - layette
    • - survêtements de sport, combinaisons et ensembles de ski, maillots de bain, etc.
  • - la fabrication de chapeaux et de bonnets
  • - la fabrication d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières :
    • - gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc.
  • - la fabrication de d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées
  • - la fabrication de parties des articles énumérés
  • - les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, gants, chaussons, etc.
> - Layette et accessoires du vêtement, en maille

14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- survêtements pour hommes, femmes et enfants, en maille
- combinaisons et ensembles de ski et maillots de bain, en maille
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- combinaisons isothermes ou de plongée (14.19.32)
> - Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de

14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- gants, mitaines et moufles, en maille
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- gants et moufles pour bébés (14.19.11)
- gants en tissu ou dentelle (14.19.23)
> - Gants, mitaines et moufles, en maille

14.19.19 Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille


Cette sous-catégorie comprend
- châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en maille
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- coiffures (14.19.4)
> - Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille

14.19.21 Layette et accessoires de l'habillement, en tissu


Cette sous-catégorie comprend
- vêtements et accessoires du vêtement, en tissu ou dentelle, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, bavoir, langes, etc.
> - Layette et accessoires de l'habillement, en tissu

14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu


Cette sous-catégorie comprend
- survêtements pour hommes, femmes et enfants, en tissu
- ensembles de ski et maillots de bain, en tissu
> - Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements

14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, noeuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- gants, mouchoirs, pochettes, en tissu ou dentelle
- châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en tissu ou dentelle
Cette sous-catégorie comprend aussi
- bretelles et ceintures en textiles ; brandebourgs ; épaulettes et colifichets
- chaussures textiles sans semelle rapportée
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- lacets (13.99) ; rubans (13.96.17), dentelles (13.99.11), broderies (13.99.12), coiffures (14.19.4) ; boutons et fermetures à glissières (32.99.23)
> - Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, n-uds papillons, gants et

14.19.31 Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport


Cette sous-catégorie comprend
- ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- gants de sport (32.30.15)
- les gants de protection en cuir naturel ou reconstitué (32.99.11)
> - Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion

14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés


Cette sous-catégorie comprend
- vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés
- vêtements confectionnés en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastiques (imperméables, cirés, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- combinaisons isothermes ou de plongée
> - Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits

14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes


Cette sous-catégorie comprend
- capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; cloches et formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
> - Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons

14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux


Cette sous-catégorie comprend
- chapeaux en feutre, casquettes, képis, gibus, cornettes, coiffes, toques et autres couvre-chefs en tissu ou en matières tressées
- coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, fez, chéchias, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- résilles et filets à cheveux ; coiffes en dentelles
> - Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées,

14.19.43 Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières


Cette sous-catégorie comprend
- coiffures et toques en fourrure ou en cuir ; chapkas
Cette sous-catégorie comprend aussi
- bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux ; parties de coiffures (visières, jugulaires, mentonnières, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- casques en amiante (23.99.11) ; casques de sécurité en matières plastiques ou en métal (32.99.11) ; bonnets de bain en matières plastiques ou en caoutchouc (22.19.60, 22.29.10)
> - Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique,

14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- broderie à façon sur articles d'habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements


Code chambre des métiers APRM

14.19Z-A Fabrication de layette

Cette classe comprend :
- la fabrication de vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, gants, chaussons, etc.

14.19Z-B Fabrication de chapellerie

Cette classe comprend :
- la fabrication de chapeaux et de bonnets, de parties de coiffures, de chapeaux en fourrures
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de filets pour cheveux (cf. 14.19Z-E) ;
- la fabrication de coiffures de sécurité (casques de sécurité) (cf. 22.29B) ;
- la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z)

14.19Z-C Modiste

Cette classe comprend :
- le montage de chapeaux et de coiffures en bonneterie
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de filets pour cheveux (cf. 14.19Z-E) ;
- la fabrication de coiffures de sécurité (casques de sécurité) (cf. 22.29B) ;
- la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z)

14.19Z-D Fabrication d'écharpes, cravates, foulards

Cette classe comprend :
- la fabrication de châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en maille

14.19Z-E Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Cette classe comprend :
- la fabrication de survêtements de sport, de combinaisons et ensembles de ski, de maillots de bain, etc., de vêtements confectionnés spéciaux, d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières sauf en cuir : gants, ceintures, filets pour cheveux, etc ;
- la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées ;
- la fabrication de parties des articles énumérés
- la fabrication de vêtements garnis de fourrure
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de gants en cuir (cf. 14.19Z-F) ;
- la fabrication de gants de sport en cuir (cf. 32.30Z)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)

14.19Z-F Fabrication d'accessoires en cuir

Cette classe comprend :
- la fabrication d'accessoires et de ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de gants de sport en cuir (cf. 32.30Z)
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