1399Z Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs

1399Z Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs

Comprend

• la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées de dentelles ou de broderies en pièces en bandes ou en motifs
• la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
• la fabrication de fils guipés guipures chenilles et chaînettes
• la fabrication d'articles divers en textiles :
• lacets de chaussures en textile
• gants et houppes à poudrer
• galons autocollants

Ne comprend pas

• la fabrication de tissus des types utilisés pour filets rideaux et vitrages tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z Fabrication d'étoffes à mailles)
• la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf. 13.93Z Fabrication de tapis et moquettes)
• la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques etc. (cf. 17.22Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique)

Produits associés

• 
  13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs
  Cette sous-catégorie comprend
  - tulles et tissus à mailles nouées
  - dentelles mécaniques ou à la main, en pièces, bandes ou motifs
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - broderies (13.99.12)
  - filets à cheveux et résilles (14.19.42)
  Fin description produit > Tulles et tulles bobinots à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie dentelles en pièces bandes ou motifs
• 
  13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs
  Cette sous-catégorie comprend
  - broderies en pièces, en bandes ou en motifs
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - tapisseries à l'aiguille (13.92.16)
  Fin description produit > Broderies en pièces bandes ou motifs
• 
  13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
  Cette sous-catégorie comprend
  - feutres aiguilletés, y compris feutres imprégnés, recouverts ou stratifiés
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - articles techniques en feutre (disques à polir, etc.)
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - moquettes aiguilletées (13.93.19), tissus feutrés pour machines à papier (13.96.16), cloches à chapeau (14.19.41)
  Fin description produit > Feutres enduits recouverts ou stratifiés
• 
  13.99.14 Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
  Cette sous-catégorie comprend
  - fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - ouate de cellulose (17.12.20), ouates de coton, viscose et autres matières textiles et articles en ouate (17.22.12)
  Fin description produit > Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses) noeuds et noppes de matières textiles
• 
  13.99.15 Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
  Cette sous-catégorie comprend
  - fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
  Fin description produit > Fils guipés et guipures chenilles chaînettes
• 
  13.99.16 Pièces textiles de capitonnage
  Cette sous-catégorie comprend
  - pièces textiles matelassées, rembourrées ou capitonnées
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - parties de sièges (31.00.14) ou de meubles (31.00.20) capitonnées
  Fin description produit > Pièces textiles de capitonnage
• 
  13.99.19 Autres textiles et articles textiles n.c.a.
  Cette sous-catégorie comprend
  - houppes et houppettes à poudrer
  Fin description produit > Autres textiles et articles textiles non classé ailleurs
• 
  13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles non classé ailleurs