13.99Z Code NACE 1399Z Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs
- - la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
- - la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes
- - la fabrication d'articles divers en textiles :
- - lacets de chaussures en textile
- - gants et houppes à poudrer
- - galons autocollants
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z Fabrication d'étoffes à mailles)
- - la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf. 13.93Z Fabrication de tapis et moquettes)
- - la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc. (cf. 17.22Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique)
Produits associés
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13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs
Cette sous-catégorie comprend
- tulles et tissus à mailles nouées
- dentelles mécaniques ou à la main, en pièces, bandes ou motifs
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- broderies (13.99.12)
- filets à cheveux et résilles (14.19.42)
13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs
Cette sous-catégorie comprend
- broderies en pièces, en bandes ou en motifs
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tapisseries à l'aiguille (13.92.16)
13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
Cette sous-catégorie comprend
- feutres aiguilletés, y compris feutres imprégnés, recouverts ou stratifiés
Cette sous-catégorie comprend aussi
- articles techniques en feutre (disques à polir, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moquettes aiguilletées (13.93.19), tissus feutrés pour machines à papier (13.96.16), cloches à chapeau (14.19.41)
13.99.14 Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
Cette sous-catégorie comprend
- fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ouate de cellulose (17.12.20), ouates de coton, viscose et autres matières textiles et articles en ouate (17.22.12)
13.99.15 Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
Cette sous-catégorie comprend
- fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
13.99.16 Pièces textiles de capitonnage
Cette sous-catégorie comprend
- pièces textiles matelassées, rembourrées ou capitonnées
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- parties de sièges (31.00.14) ou de meubles (31.00.20) capitonnées
13.99.19 Autres textiles et articles textiles non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend
- houppes et houppettes à poudrer
13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles non classé ailleurs
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
13.99Z-A Fabrication de feutres
Cette classe comprend :- la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés (cf. 13.93Z)
13.99Z-B Fabrication de tulles, lacets et autres textiles n.c.a
Cette classe comprend :- la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs ;
- la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes ;
- la fabrication d'articles divers en textiles : lacets de chaussures en textile, gants et houppes à poudrer, galons autocollants
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z)
- la fabrication d'ouates de matières textiles et de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc.(cf. 17.22Z)
