13.99Z Code NACE 1399Z Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs
  • - la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
  • - la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes
  • - la fabrication d'articles divers en textiles :
    • - lacets de chaussures en textile
    • - gants et houppes à poudrer
    • - galons autocollants

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs


Cette sous-catégorie comprend
- tulles et tissus à mailles nouées
- dentelles mécaniques ou à la main, en pièces, bandes ou motifs
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- broderies (13.99.12)
- filets à cheveux et résilles (14.19.42)
> - Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie

13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs


Cette sous-catégorie comprend
- broderies en pièces, en bandes ou en motifs
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tapisseries à l'aiguille (13.92.16)
> - Broderies en pièces, bandes ou motifs

13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés


Cette sous-catégorie comprend
- feutres aiguilletés, y compris feutres imprégnés, recouverts ou stratifiés
Cette sous-catégorie comprend aussi
- articles techniques en feutre (disques à polir, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moquettes aiguilletées (13.93.19), tissus feutrés pour machines à papier (13.96.16), cloches à chapeau (14.19.41)
> - Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

13.99.14 Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles


Cette sous-catégorie comprend
- fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- ouate de cellulose (17.12.20), ouates de coton, viscose et autres matières textiles et articles en ouate (17.22.12)
> - Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et

13.99.15 Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes


Cette sous-catégorie comprend
- fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
> - Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes

13.99.16 Pièces textiles de capitonnage


Cette sous-catégorie comprend
- pièces textiles matelassées, rembourrées ou capitonnées
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- parties de sièges (31.00.14) ou de meubles (31.00.20) capitonnées
> - Pièces textiles de capitonnage

13.99.19 Autres textiles et articles textiles non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- houppes et houppettes à poudrer
> - Autres textiles et articles textiles n.c.a.

13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles


Code chambre des métiers APRM

13.99Z-A Fabrication de feutres

Cette classe comprend :
- la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés (cf. 13.93Z)

13.99Z-B Fabrication de tulles, lacets et autres textiles n.c.a

Cette classe comprend :
- la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs ;
- la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes ;
- la fabrication d'articles divers en textiles : lacets de chaussures en textile, gants et houppes à poudrer, galons autocollants
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z)
- la fabrication d'ouates de matières textiles et de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc.(cf. 17.22Z)
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