13.93Z Code NACE 1393Z Fabrication de tapis et moquettes


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de revêtements de sols en matières textiles :
    • - tapis, moquettes, paillassons, nattes, etc.
  • - la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués


Cette sous-catégorie comprend
- tapis à points noués ou enroulés
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ; tapis à la main

13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués


Cette sous-catégorie comprend
- moquettes velours ou bouclées ; tapis kelim
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués : revêtements de sol en coco, en sisal et tapis brosse
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- tapisseries tissées à la main (13.92.16)

13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés


Cette sous-catégorie comprend
- tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
- moquettes velours ou bouclées sur support résistant

13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)


Cette sous-catégorie comprend
- tapis aiguilletés, nappés ou floqués
Cette sous-catégorie comprend aussi
- carreaux de revêtements de sol à surface d'usage textile

13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes

Cette classe comprend :
- la fabrication de revêtements de sols en matières textiles : tapis, moquettes, paillassons, nattes, etc.
- la fabrication de revêtements de sol aiguilletés
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de nattes et de paillassons tressés (cf. 16.29Z) ;
- la fabrication de revêtements de sol en liège (cf. 16.29Z) ;
- la fabrication de revêtements de sol souples tels que le linoléum (cf. 22.23Z)
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  • Prévisionnel certifié

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1393Z Fabrication tapis moquettes
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