13.91Z Code NACE 1391Z Fabrication d'étoffes à mailles


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de tissus tricotés ou crochetés :
    • - velours, peluches, étoffes bouclées (tissus-éponge), étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage
    • - étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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13.91.11 Velours, peluches et étoffes bouclées à maille


Cette sous-catégorie comprend
- velours, peluches, étoffes bouclées genre éponge, etc., tricotés
Cette sous-catégorie comprend aussi
- étoffes "à longs poils"

13.91.19 Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure


Cette sous-catégorie comprend
- étoffes de bonneterie en coton ou en autres matières, élastiques ou non
- étoffes de bonneterie chaîne, sur métier Rachel, pour voilages, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- imitations de fourrures par tricotage
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles en étoffes à maille (rideaux, voilages, linge de maison, etc.) (13.92)

13.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles

Cette classe comprend :
- la fabrication de tissus tricotés ou crochetés : velours, étoffes bouclées (tissu-éponge), étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage ; étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles vestimentaires à mailles (cf. 14.39Z)
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1391Z Fabrication étoffes à mailles
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