10.73Z Code NACE 1073Z Fabrication de pâtes alimentaires

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de pâtes alimentaires, non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées, telles que les macaronis et les nouilles
• - la fabrication de pâtes alimentaires, farcies ou autrement préparées, à condition qu'elles soient crues
• - la fabrication de couscous (semoule)
• - la fabrication de produits frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de plats préparés à base de pâtes alimentaires (cf. 10.85Z Fabrication de plats préparés)
• - la préparation de couscous garni (cf. 10.85Z Fabrication de plats préparés)
• - la préparation de potages (cf. 10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires non classé ailleurs)

Produits associés

10.73.11 Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

Cette sous-catégorie comprend
- pâtes alimentaires non cuisinées, ni farcies, ni autrement préparées, avec ou sans oeufs (nouilles, macaronis, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pâtes alimentaires fraîches
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pâtes alimentaires cuisinées, farcies ou autrement préparées (10.85.14)
> - Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

10.73.12 Couscous

Cette sous-catégorie comprend
- couscous (semoule)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- couscous garnis (10.85.14)
> - Couscous

10.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires

Code chambre des métiers APRM

10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires

Cette classe comprend :
- la fabrication de pâtes alimentaires, non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées, telles que les macaronis et les nouilles ;
- la fabrication de pâtes alimentaires, farcies ou autrement préparées, à condition qu'elles soient crues ;
- la fabrication de couscous (semoule) ;
- la fabrication de produits frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de plats préparés à base de pâtes alimentaires (cf. 10.85Z) ;
- la préparation de couscous garni (cf. 10.85Z) ;
- la préparation de potages (cf. 10.89Z)