38.31Z Code NACE 3831Z Démantèlement d'épaves


Cette sous-classe comprend


  • - le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



38.31.11 Démolition navale


Cette sous-catégorie comprend
- démantèlement de navires et d'autres structures flottantes
> - Démolition navale

38.31.12 Démantèlement de véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes


Cette sous-catégorie comprend
- démantèlement d'épaves (automobiles, ordinateurs, télévisions et autres matériels) pour obtenir et séparer des matériaux récupérables, par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques
> - Démantèlement de véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres


Code chambre des métiers APRM

38.31Z-A Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières métalliques

Cette classe comprend :
- le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération de matières métalliques par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques
Cette classe ne comprend pas :
- la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z) ;
- le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)

38.31Z-B Démantèlement d'épaves en vue de la récupération de matières non métalliques

Cette classe comprend :
- le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération de matières non métalliques par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques
Cette classe ne comprend pas :
- la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z) ;
- le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)
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