32.12Z Code NACE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de perles travaillées
• - la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
• - le travail du diamant
• - la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres matériaux
• - la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
  • - vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
• - la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
• - la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux
• - la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie)
• - la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25)
• - la fabrication de boîtiers de montres (cf. 26.52Z Horlogerie)
• - la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires)
• - la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires)
• - la réparation d'articles de bijouterie (cf. 95.25Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie)

Produits associés

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32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées

Cette sous-catégorie comprend
- diamants non industriels, travaillés, non montés
- perles fines travaillées, non montées
- pierres gemmes (précieuses ou fines) travaillées, non montées : rubis, saphirs, émeraudes, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pierres synthétiques travaillées, non montées

32.12.12 Diamants industriels, travaillés ; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques

Cette sous-catégorie comprend
- diamants industriels, travaillés
Cette sous-catégorie comprend aussi
- poudres de diamants (égrisés) ou de pierres gemmes ou synthétiques

32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties ; articles d'orfèvrerie et leurs parties

Cette sous-catégorie comprend
- articles de bijouterie en or, en platine ou en argent (chaînes, colliers, bracelets, bagues, chevalières, anneaux, alliances, croix, pendentifs, boucles d'oreilles, diadèmes, etc.)
- articles de bijouterie en plaqué ou doublé de métaux précieux
- articles de joaillerie (bijoux en métaux précieux comportant des perles, des pierres précieuses, etc.)
- articles d'orfèvrerie : plats, couverts et articles décoratifs ou religieux en métaux précieux ou doublés ou plaqués de métaux précieux
Cette sous-catégorie comprend aussi
- fabrication d'articles de bijouterie à partir d'autres bijoux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles d'ornement métallique (25.99.24)

32.12.14 Autres articles en métaux précieux ; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses

Cette sous-catégorie comprend
- colliers, bracelets, bagues, et autres parures comportant des diamants, des pierres précieuses ou des perles fines, les métaux précieux étant accessoires.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- catalyseurs, toiles de platine, anodes et articles techniques pour laboratoires en métaux précieux
- bracelets de montres et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

32.12Z-Z Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie

Cette classe comprend :
- la fabrication de perles travaillées ;
- la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées ;
- le travail du diamant ;
- la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres matériaux ;
- la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs : vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc. ;
- la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc. ;
- la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux Cette classe comprend aussi
- la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques), (cf. 15.12Z) ;
- la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25) ;
- la fabrication de boîtiers de montres, (cf. 26.52 Z) ;
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux, (cf. 32.13 Z) ;
- la fabrication de bijouterie de fantaisie, (cf. 32.13 Z) ;
- la réparation d'articles de bijouterie, (cf. 95.25Z)