26.52Z Code NACE 2652Z Horlogerie

Cette sous-classe comprend

la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
• - la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux
• - la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
  • - parcmètres
  • - horloges-pointeuses
  • - tampons horaires et tampons dateurs
  • - chronomicromètres
• - la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
  • - fermetures commandées par une minuterie
• - la fabrication de pièces pour horloges et montres :
  • - mouvements d'horlogerie de tous types
  • - ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
  • - boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie)
• - la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie)
• - la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires)

Produits associés

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26.52.11 Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé

Cette sous-catégorie comprend
- montres avec boîte en métal précieux ou en plaqué ou doublé
Cette sous-catégorie comprend aussi
- montres incrustées de pierres précieuses

26.52.12 Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres

Cette sous-catégorie comprend
- montres avec boîte en métal commun ou en matière plastique
Cette sous-catégorie comprend aussi
- chronomètres

26.52.13 Pendulettes pour tableaux de bord

Cette sous-catégorie comprend
- pendulettes pour tableaux de bord

26.52.14 Pendules ; réveils et horloges ; autres compteurs de temps

Cette sous-catégorie comprend
- réveils et pendulettes
- horloges et pendules d'ameublement
- horloges pour l'extérieur et horloges monumentales
Cette sous-catégorie comprend aussi
- matériel pour la distribution de l'heure
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- radioréveils (26.40.11)
- pendulettes pour tableaux de bord (26.52.13)

26.52.21 Mouvements d'horlogerie

Cette sous-catégorie comprend
- mouvements de montres, complets et assemblés
- mouvements d'horlogerie, complets et assemblés
- chablons et mouvements de montres incomplets, assemblés
- ébauches de montres
- mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
- mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés

26.52.22 Boîtiers de montres et leurs parties

Cette sous-catégorie comprend
- boîtes en métaux précieux ou communs
Cette sous-catégorie comprend aussi
- cages et cabinets d'horlogerie

26.52.23 Autres fournitures d'horlogerie

Cette sous-catégorie comprend
- ressorts, spiraux, cadrans, cages, platines, rouages, échappements, aiguilles, pierres d'horlogerie
- pièces de mouvements ou de sonneries, etc.

26.52.24 Horloges de pointage, horodateurs et parcmètres ; minuteries avec mouvement d'horlogerie

Cette sous-catégorie comprend
- appareils d'horlogerie permettant la mesure de durées, associée éventuellement à d'autres fonctions (parcmètres, pointeurs, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, minuteurs, mécanismes à déclenchement programmable)

26.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses parties
- finitions diverses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

26.52Z-Z Horlogerie

Cette classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments Cette classe comprend :
- la fabrication de montres et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord ;
- la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux ;
- la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que : parcmètres ; horloges-pointeuses ; tampons horaires et tampons dateurs ; chronomicromètres ;
- la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que : fermetures commandées par une minuterie ;
- la fabrication de pièces pour horloges et montres : mouvements d'horlogerie de tous types ; ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces ; boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z) ;
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z) ;
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)