31.09B Code NACE 3109B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de sièges de camping ou de jardin
• - la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
• - la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
• - le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
• - le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique,23.69Z,23.70Z)
• - la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique)
• - la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer)

Produits associés

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31.00.11 Sièges avec bâti en métal

Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges pivotants, ajustables en hauteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- sièges de voitures (29.32.10)
- sièges de wagons (30.20.40)
- sièges d'avion (30.30.50)
- fauteuils de dentiste (32.50.30)
- fauteuils de coiffeur avec mécanisme d'élévation, de rotation et d'inclinaison (32.50.30)

31.00.12 Sièges avec bâti en bois

Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires

31.00.13 Autres sièges

Cette sous-catégorie comprend
- sièges de camping ou de jardin ; chaises longues
Cette sous-catégorie comprend aussi
- chaises hautes et sièges pour enfants, y compris pour automobiles

31.00.14 Parties de sièges

31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)

Cette sous-catégorie comprend
- parties de meubles en toutes matières (métal, plastique, bois, etc.) et sous ensembles pour meubles (tiroirs, rayonnages, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- les parties de sièges (31.00.14)

31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

31.09.11 Meubles métalliques non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend aussi
- lits en fer
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mobilier de bureau (31.01.11), coffres-forts (25.99.21)

31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour

Cette sous-catégorie comprend
- meubles meublants en bois : ensembles pour chambre à coucher ou salle de séjour, armoires, buffets, lits, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14)
- salons, canapés, fauteuils (31.00.12)

31.09.13 Meubles en bois non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en bois ; meubles en bois pour salles de bain
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14)
- mobilier de bureau en bois (31.01.12)

31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)

Cette sous-catégorie comprend
- meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en plastiques ; armoires de toilette
Cette sous-catégorie comprend aussi
- meubles en bambou, rotin ou similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- meubles d'extérieur en béton (23.61.12)

31.09.91 Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)

Cette sous-catégorie comprend
- services de laquage, vernissage, dorure et peinture de meubles dans le cadre du processus de fabrication
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services de garnissage de sièges (31.00.91)
- services de réparation, entretien et restauration de meubles (95.24.10)

31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers

Cette classe comprend :
- la fabrication de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. ;
- la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
- le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage ;
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z) ;
- la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z) ;
- la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z) ;
- la fabrication de meubles de jardin et d'extérieur (cf. 31.09B-B) ;
- la fabrication de meubles en rotin (cf. 31.09B-C)

31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur

Cette classe comprend :
- la fabrication de sièges de camping ou de jardin ;
- la fabrication de mobilier de jardin
- le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage ;
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre, voir 23.42, 23.69 et 23.70 ;
- la fabrication de meubles en rotin (cf. 31.09B-C)

31.09B-C Fabrication de meubles en rotin

Cette classe comprend :
- la fabrication de meubles en rotin