31.09B Code NACE 3109B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de sièges de camping ou de jardin
• - la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
• - la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
• - le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
• - le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique,23.69Z,23.70Z)
• - la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique)
• - la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer)

Produits associés

31.00.11 Sièges avec bâti en métal

Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges pivotants, ajustables en hauteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- sièges de voitures (29.32.10)
- sièges de wagons (30.20.40)
- sièges d'avion (30.30.50)
- fauteuils de dentiste (32.50.30)
- fauteuils de coiffeur avec mécanisme d'élévation, de rotation et d'inclinaison (32.50.30)
> - Sièges avec bâti en métal

31.00.12 Sièges avec bâti en bois

Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
> - Sièges avec bâti en bois

31.00.13 Autres sièges

Cette sous-catégorie comprend
- sièges de camping ou de jardin ; chaises longues
Cette sous-catégorie comprend aussi
- chaises hautes et sièges pour enfants, y compris pour automobiles
> - Autres sièges

31.00.14 Parties de sièges

> - Parties de sièges

31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)

Cette sous-catégorie comprend
- parties de meubles en toutes matières (métal, plastique, bois, etc.) et sous ensembles pour meubles (tiroirs, rayonnages, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- les parties de sièges (31.00.14)
> - Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)

31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de

31.09.11 Meubles métalliques non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend aussi
- lits en fer
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mobilier de bureau (31.01.11), coffres-forts (25.99.21)
> - Meubles métalliques n.c.a.

31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour

Cette sous-catégorie comprend
- meubles meublants en bois : ensembles pour chambre à coucher ou salle de séjour, armoires, buffets, lits, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14)
- salons, canapés, fauteuils (31.00.12)
> - Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour

31.09.13 Meubles en bois non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en bois ; meubles en bois pour salles de bain
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14)
- mobilier de bureau en bois (31.01.12)
> - Meubles en bois n.c.a.

31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)

Cette sous-catégorie comprend
- meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en plastiques ; armoires de toilette
Cette sous-catégorie comprend aussi
- meubles en bambou, rotin ou similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- meubles d'extérieur en béton (23.61.12)
> - Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)

31.09.91 Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)

Cette sous-catégorie comprend
- services de laquage, vernissage, dorure et peinture de meubles dans le cadre du processus de fabrication
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services de garnissage de sièges (31.00.91)
- services de réparation, entretien et restauration de meubles (95.24.10)
> - Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)

31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles

Code chambre des métiers APRM

31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers

Cette classe comprend :
- la fabrication de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. ;
- la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
- le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage ;
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z) ;
- la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z) ;
- la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z) ;
- la fabrication de meubles de jardin et d'extérieur (cf. 31.09B-B) ;
- la fabrication de meubles en rotin (cf. 31.09B-C)

31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur

Cette classe comprend :
- la fabrication de sièges de camping ou de jardin ;
- la fabrication de mobilier de jardin
- le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage ;
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre, voir 23.42, 23.69 et 23.70 ;
- la fabrication de meubles en rotin (cf. 31.09B-C)

31.09B-C Fabrication de meubles en rotin

Cette classe comprend :
- la fabrication de meubles en rotin