30.92Z Code NACE 3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
- - la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
- - la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
- - la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
- - la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
- - la fabrication de landaus et de poussettes
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z Fabrication de motocycles)
- - la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z Fabrication de jeux et jouets)
- - les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z Réparation d'autres biens personnels et domestiques)
- - les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport)
Produits associés
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30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
Cette sous-catégorie comprend
- bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- triporteurs sans moteur, tandems et triplettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cycles-jouets (32.40.31)
30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
Cette sous-catégorie comprend
- fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- mobilier médico-chirurgical (32.50.30)
- voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21)
30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie comprend
- cadres, fourches, guidons, selles, pédaliers, roues, jantes, rayons, dérailleurs, changements de vitesses, freins, roues dentées, roues libres, pignons et autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés
- leviers, manivelles de propulsion, repose-pieds, appuie-jambes, accoudoirs et autres parties et accessoires pour véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pompes à vélo (28.13.22)
- équipements électriques (29.31), pneumatiques (22.11.12) et sacoches (15.12.12)
30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
Cette sous-catégorie comprend
- landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants
- parties, accessoires de voitures d'enfant
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature)
30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- finitions diverses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
30.92Z-A Construction de bicyclettes
Cette classe comprend :- la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur ;
- la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z) ;
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z) ;
- les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)
30.92Z-B Fabrication d'équipements pour bicyclettes
Cette classe comprend :- la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)
30.92Z-C Fabrication de véhicules pour invalides et enfants
Cette classe comprend :- la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur ;
- la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides ;
- la fabrication de landaus et de poussettes d'enfants
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z)
