3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Comprend

• la fabrication de bicyclettes de tandems de triporteurs et autres cycles sans moteur
• la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
• la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
• la fabrication de véhicules pour invalides avec ou sans moteur
• la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
• la fabrication de landaus et de poussettes

Ne comprend pas

• la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z Fabrication de motocycles)
• la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z Fabrication de jeux et jouets)
• les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z Réparation d'autres biens personnels et domestiques)
• les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport)

Produits associés

• 
  30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
  Cette sous-catégorie comprend
  - bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc.
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - triporteurs sans moteur, tandems et triplettes
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - cycles-jouets (32.40.31)
  Fin description produit > Bicyclettes et autres cycles non motorisés
• 
  30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
  Cette sous-catégorie comprend
  - fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - mobilier médico-chirurgical (32.50.30)
  - voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21)
  Fin description produit > Véhicules pour invalides à l'exclusion des parties et accessoires
• 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
• 
  30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
  Cette sous-catégorie comprend
  - landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants
  - parties, accessoires de voitures d'enfant
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature)
  Fin description produit > Landaus et poussettes et leurs parties
• 
  30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
  - assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
  - finitions diverses
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides