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    3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides


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3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Comprend

  • la fabrication de bicyclettes de tandems de triporteurs et autres cycles sans moteur
  • la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
  • la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
  • la fabrication de véhicules pour invalides avec ou sans moteur
  • la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
  • la fabrication de landaus et de poussettes


Ne comprend pas


Produits associés


  • 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
    Cette sous-catégorie comprend
    - bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc.
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - triporteurs sans moteur, tandems et triplettes
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - cycles-jouets (32.40.31)
    Fin description produit > Bicyclettes et autres cycles non motorisés

  • 30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
    Cette sous-catégorie comprend
    - fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - mobilier médico-chirurgical (32.50.30)
    - voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21)
    Fin description produit > Véhicules pour invalides à l'exclusion des parties et accessoires
  • 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides

  • 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
    Cette sous-catégorie comprend
    - landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants
    - parties, accessoires de voitures d'enfant
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature)
    Fin description produit > Landaus et poussettes et leurs parties

  • 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
    - assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
    - finitions diverses
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides


APE NAF en rapport avec : 354C Fabrication de bicyclettes
APE NAF en rapport avec : 354E Fabrication de véhicules pour invalides
APE NAF en rapport avec : 366E Autres activités manufacturières