3091Z Fabrication de motocycles

3091Z Fabrication de motocycles

Comprend

• la fabrication de motocycles de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
• la fabrication de moteurs pour motocycles
• la fabrication de side cars
• la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles

Ne comprend pas

• la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides)
• la fabrication de véhicules pour invalides (cf. 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides)
• les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z Commerce et réparation de motocycles)

Produits associés

• 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
• 
  30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³
  Cette sous-catégorie comprend
  - motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm³
  Fin description produit > Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm3
• 
  30.91.13 Motocycles n.c.a. ; side-cars
  Cette sous-catégorie comprend
  - side-cars, tricycles à moteur, etc.
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - voiturettes (29.10.21)
  - moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)
  Fin description produit > Motocycles non classé ailleurs side cars
• 
  30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
  Cette sous-catégorie comprend
  - cadres, fourches, guidons, selles, pédales de motocycles, roues, moyeux, jantes, béquilles, capots et carrosseries, pots d'échappement, porte bagages, etc.
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - moteurs (30.91.3) et pièces pour moteur de motocycles (28.11.4)
  - pièces et équipements électriques (29.31) ; pneumatiques (22.11.12)
  Fin description produit > Parties et accessoires pour motocycles et side cars
• 
  30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³
  Cette sous-catégorie comprend
  - moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
  Fin description produit > Moteurs à explosion pour motocycles d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
• 
  30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³
  Cette sous-catégorie comprend
  - moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
  Fin description produit > Moteurs à explosion pour motocycles d'une cylindrée supérieure à 1000 cm3
• 
  30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de motocycles