30.91Z Code NACE 3091Z Fabrication de motocycles

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
• - la fabrication de moteurs pour motocycles
• - la fabrication de side cars
• - la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides)
• - la fabrication de véhicules pour invalides (cf. 30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides)
• - les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z Commerce et réparation de motocycles)

Produits associés

-->

30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³

Cette sous-catégorie comprend
- motocycles de cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³

30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³

Cette sous-catégorie comprend
- motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm³

30.91.13 Motocycles non classé ailleurs ; side-cars

Cette sous-catégorie comprend
- side-cars, tricycles à moteur, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- voiturettes (29.10.21)
- moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)

30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars

Cette sous-catégorie comprend
- cadres, fourches, guidons, selles, pédales de motocycles, roues, moyeux, jantes, béquilles, capots et carrosseries, pots d'échappement, porte bagages, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- moteurs (30.91.3) et pièces pour moteur de motocycles (28.11.4)
- pièces et équipements électriques (29.31) ; pneumatiques (22.11.12)

30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³

Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³

30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³

Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³

30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

30.91Z-A Construction de motocycles

Cette classe comprend :
- la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire ;
- la fabrication de moteurs pour motocycles ;
- la fabrication de side-cars
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z) ;
- la fabrication de véhicules pour invalides (cf. 30.92Z) ;
- les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

30.91Z-B Fabrication d'équipements pour motocycles

Cette classe comprend :
- la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)