25.40Z Code NACE 2540Z Fabrication d'armes et de munitions


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
  • - la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre
  • - la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
  • - la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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25.40.11 Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires


Cette sous-catégorie comprend
- canons, pièces d'artillerie, obusiers, mortiers, mitrailleuses, fusils, pistolets mitrailleurs
- lance-roquettes, lance-torpilles, lance-flammes, lance-engins ou missiles
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pistolets et revolvers d'un calibre supérieur à 9 mm
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- armes blanches (25.71.15)
- véhicules blindés de combat (30.40.10)

25.40.12 Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires


Cette sous-catégorie comprend
- fusils et carabines de chasse, de tir ou de défense
- pistolets et armes de poing d'un calibre inférieur à 9 mm
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pistolets de starter, d'alarme, de signalisation, etc.
- pistolets d'abattage et canons lance-harpons ou paragrêles
- matraques et grenades lacrymogènes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- armes blanches (25.71.15)

25.40.13 Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties


Cette sous-catégorie comprend
- bombes, mines, grenades, torpilles, obus, roquettes, fusées et missiles balistiques
- munitions pour armes de guerre
Cette sous-catégorie comprend aussi
- munitions pour armes de chasse (cartouches, douilles, balles, plombs, chevrotines, etc.)
- cartouches d'abattage et harpons pour canons
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- dispositifs de guidage à distance des projectiles (26.51.20)
- missiles balistiques intercontinentaux (30.30.40)

25.40.14 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse


Cette sous-catégorie comprend
- affûts antiaériens, tubes, freins et culasses de canons, etc.
- canons lisses ou rayés, crosses et bois de fusils, etc.

25.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

25.40Z-Z Fabrication d'armes et de munitions

Cette classe comprend :
- la fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc. ;
- la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre ;
- la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions ;
- la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d'amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z) ;
- la fabrication d'armes blanches (cf. 25.71Z) ;
- la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z) ;
- l'implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z) ;
- la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z) ;
- la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z)
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