2540Z Fabrication d'armes et de munitions

2540Z Fabrication d'armes et de munitions

Comprend

• la fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie mitrailleuses lance roquettes torpilles etc.
• la fabrication d'armes légères de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre
• la fabrication d'armes de chasse de tir sportif et de défense même à air comprimé ainsi que leurs munitions
• la fabrication de munitions de guerre : bombes mines roquettes obus etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de poudres propulsives ou explosives d'amorces de fusées éclairantes etc. (cf. 20.51Z Fabrication de produits explosifs)
• la fabrication d'armes blanches (cf. 25.71Z Fabrication de coutellerie)
• la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z Construction de véhicules automobiles)
• l'implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z Construction de navires et de structures flottantes) et avions de combat (cf. 30.30Z Construction aéronautique et spatiale)
• la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z Construction aéronautique et spatiale)
• la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z Construction de véhicules militaires de combat)

Produits associés

• 
  25.40.11 Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
  Cette sous-catégorie comprend
  - canons, pièces d'artillerie, obusiers, mortiers, mitrailleuses, fusils, pistolets mitrailleurs
  - lance-roquettes, lance-torpilles, lance-flammes, lance-engins ou missiles
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - pistolets et revolvers d'un calibre supérieur à 9 mm
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - armes blanches (25.71.15)
  - véhicules blindés de combat (30.40.10)
  Fin description produit > Armes de guerre autres que revolvers pistolets et armes similaires
• 
  25.40.12 Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
  Cette sous-catégorie comprend
  - fusils et carabines de chasse, de tir ou de défense
  - pistolets et armes de poing d'un calibre inférieur à 9 mm
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - pistolets de starter, d'alarme, de signalisation, etc.
  - pistolets d'abattage et canons lance-harpons ou paragrêles
  - matraques et grenades lacrymogènes
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - armes blanches (25.71.15)
  Fin description produit > Revolvers pistolets armes à feu de chasse et armes similaires
• 
  25.40.13 Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
  Cette sous-catégorie comprend
  - bombes, mines, grenades, torpilles, obus, roquettes, fusées et missiles balistiques
  - munitions pour armes de guerre
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - munitions pour armes de chasse (cartouches, douilles, balles, plombs, chevrotines, etc.)
  - cartouches d'abattage et harpons pour canons
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - dispositifs de guidage à distance des projectiles (26.51.20)
  - missiles balistiques intercontinentaux (30.30.40)
  Fin description produit > Bombes missiles et armements de guerre similaires cartouches autres munitions et projectiles et leurs parties
• 
  25.40.14 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
  Cette sous-catégorie comprend
  - affûts antiaériens, tubes, freins et culasses de canons, etc.
  - canons lisses ou rayés, crosses et bois de fusils, etc.
  Fin description produit > Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
• 
  25.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
  - assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
  - revêtement du produit mentionné
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions