10.71A Code NACE 1071A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches (y compris surgelées)
• - la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson
• - la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z Fabrication de plats préparés), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires non classé ailleurs)

Produits associés

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10.71.11 Pain frais

Cette sous-catégorie comprend
- pain ordinaire d'origine industrielle ou artisanale
- pains divers (pain complet, pain de mie, pain brioché, etc.) d'origine industrielle ou artisanale
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pâtes à pain et pâtons surgelés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pains d'épices (10.72.12), pains grillés (10.72.11), pain azyme (10.72.19)

10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraîches

Cette sous-catégorie comprend
- pâtisseries fraîches : choux à la crème, éclairs, millefeuilles, religieuses, tartes aux fruits, etc.
- gaufres et crêpes fraîches
- viennoiseries fraîches ou de conservation : croissants, brioches, pains au lait, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- pâtisseries et viennoiseries surgelées ou réfrigérées
- fonds de tartes, pâte à tarte, bouchées à garnir, fraîches ou surgelées
- spécialités pâtissières glacées
- quiches tartes salées, tourtes fraîches, croque-monsieur crus
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- gâteaux et pâtisseries de conservation (10.72.19)
- pizzas fraîches (10.89.16), quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (10.85.19)
- pizzas cuites, à emporter ou à livrer (56.10)

10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- cuisson à façon du pain ou de la pâtisserie
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

10.71A-A Fabrication industrielle de pain

Cette classe comprend :
- la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple) ;
- la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson

10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche

Cette classe comprend :
- la fabrication à caractère industriel de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches (y compris surgelées)
- la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque
- monsieur crus
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)