90.03B Code NACE 9003B Autre création artistique


Cette sous-classe comprend


  • - les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • - les activités des compositeurs de musique
  • - les activités des journalistes indépendants

Produits associés


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90.03.11 Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle vivant


Cette sous-catégorie comprend
- services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- services des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction et les ouvrages techniques
- services des journalistes indépendants
- services de restauration d'objets d'art
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services de restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques (33.19.10)
- services de production et de post-production de films cinématographiques et de vidéos (59.11.1, 59.12.1)
- services de restauration de meubles (à l'exclusion de la restauration dans le cadre de musées) (95.24.10)

90.03.12 oeuvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs


Cette sous-catégorie comprend
- les oeuvres originales :
- d'auteurs : manuscrits de livres
- de compositeurs : morceau musical original et non la matrice sonore protégée par droit d'auteur faite à partir de celui-ci
- d'autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs Ces oeuvres originales sont créées pour compte propre : elles sont réalisées pour être vendues, sans toutefois qu'un contrat ou un acheteur potentiel n'existe au préalable.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs (90.03.13)


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  • Pas de pré-affectations

    Pas de pré-affectation de votre part


    Aucun travail de pré-affectation ne vous est demandé, votre temps est précieux, pas besoin de le perdre dans des tâches auxquels vous n'êtes pas formés


  • En temps réel

    Vos données sont mises à jour en temps réel


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  • Bilan certifié

    Bilan télédéclaré à la DGFIP + Certification


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