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90.03A Code NACE 9003A Création artistique relevant des arts plastiques


Cette sous-classe comprend


  • - les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • - la restauration d'oeuvres d'art telles que les peintures, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



90.03.11 Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle vivant


Cette sous-catégorie comprend
- services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- services des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction et les ouvrages techniques
- services des journalistes indépendants
- services de restauration d'objets d'art
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services de restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques (33.19.10)
- services de production et de post-production de films cinématographiques et de vidéos (59.11.1, 59.12.1)
- services de restauration de meubles (à l'exclusion de la restauration dans le cadre de musées) (95.24.10)
> - Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes,

90.03.13 oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs


Cette sous-catégorie comprend
- peintures, dessins et pastels, gravures, impressions et lithographies originales, sculptures et statues originales en tout matériau
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- fabrication de statues autres que des oeuvres originales d'artistes (23.70.1)
> - oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs


Code chambre des métiers APRM

90.03A-P Restauration d'objets d'art

Cette classe comprend :
- la restauration d'oeuvres d'art telles que les peintures, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d'orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z) ;
- la restauration de meubles à l'exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
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