7739Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels non classé ailleurs

7739Z Location et location bail d'autres machines équipements et biens matériels non classé ailleurs

Comprend

• la location et la location bail sans opérateur de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
• moteurs et turbines
• machines outils
• équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion de télévision et de communication à usage professionnel
• équipement pour la production cinématographique
• matériels de mesure et de contrôle
• autres machines et matériels à usage scientifique commercial et industriel
• la location et la location bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles) sans chauffeur :
• motocycles caravanes et autos caravanes ("camping cars") etc.
• véhicules de chemin de fer
• la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
• la location d'animaux (par exemple : troupeaux chevaux de course)
• la location de conteneurs
• la location de palettes

Ne comprend pas

• la location de cycles (cf. 77.21Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport)
• la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
• la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z Location et location-bail de machines et équipements pour la construction)
• la location de machines et équipements de bureau y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique)

Produits associés

• 
  77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
  Cette sous-catégorie comprend
  - services de location et de location-exploitation d'équipements de d'équipements de transport ferroviaire commercial, sans conducteur, tels que :
  - locomotives et autre matériel ferroviaire roulant, rames de métro, équipements de métro léger et tramways La structure de ce type de baux ne vise pas à apporter un financement au preneur. Les services de location et location-bail peuvent inclure l'entretien et la réparation, l'assurance, la couverture des dommages et des garanties.
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - fourniture de prêts aux vendeurs et négociants pour financer leurs inventaires (64.19.25, 64.92.15)
  - fourniture de baux dont la structure vise à apporter un financement au preneur (64.91.10)
  - services d'assurance et de couverture des dommages vendus séparément (65.12.31)
  - services d'entretien et de réparation du matériel de transport ferroviaire vendus séparément (33.17.11)
  Fin description produit > Location et location bail de matériel ferroviaire roulant
• 
  77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
  Cette sous-catégorie comprend
  - services de location et location-bail de conteneurs intermodaux
  Fin description produit > Location et location bail de conteneurs
• 
  77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
  Cette sous-catégorie comprend
  - services de location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes, sans conducteur
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - services de location et location-bail de véhicules des types utilisés pour les transports en commun, avec conducteur (49.39.31)
  - services de location et location-bail de bicyclettes, de skis (77.21.10)
  Fin description produit > Location et location bail de motocycles caravanes et autocaravanes
• 
  77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
  Cette sous-catégorie comprend
  - services de location et location-bail d'équipements de télécommunications, sans opérateur :
  - matériels de radiodiffusion, de télévision et de télécommunication à usage commercial
  - téléphones, télécopieurs, téléavertisseurs et téléphones mobiles
  Fin description produit > Location et location bail d'équipements de télécommunications
• 
  77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a., sans opérateur
  Cette sous-catégorie comprend
  - services de location et location-bail de machines et matériels de tous types (à l'exclusion des articles personnels et domestiques), même électriques, généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises, sans opérateur :
  - moteurs et turbines
  - machines-outils
  - matériel d'exploitation minière et pétrolière
  - machines à sous
  - matériel d'exposition
  Fin description produit > Location et location bail d'autres machines équipements et biens non classé ailleurs sans opérateur