77.39Z Code NACE 7739Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels non classé ailleurs
Cette sous-classe comprend
- - la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
- - moteurs et turbines
- - machines-outils
- - équipement pour exploitation minière et pétrolière
- - matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
- - équipement pour la production cinématographique
- - matériels de mesure et de contrôle
- - autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
- - la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur :
- - motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
- - véhicules de chemin de fer
- - la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- - la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- - la location de conteneurs
- - la location de palettes
Cette sous-classe ne comprend pas
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77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
Cette sous-catégorie comprend - services de location et de location-exploitation d'équipements de d'équipements de transport ferroviaire commercial, sans conducteur, tels que :
- locomotives et autre matériel ferroviaire roulant, rames de métro, équipements de métro léger et tramways La structure de ce type de baux ne vise pas à apporter un financement au preneur. Les services de location et location-bail peuvent inclure l'entretien et la réparation, l'assurance, la couverture des dommages et des garanties.
Cette sous-catégorie ne comprend pas - fourniture de prêts aux vendeurs et négociants pour financer leurs inventaires (64.19.25, 64.92.15)
- fourniture de baux dont la structure vise à apporter un financement au preneur (64.91.10)
- services d'assurance et de couverture des dommages vendus séparément (65.12.31)
- services d'entretien et de réparation du matériel de transport ferroviaire vendus séparément (33.17.11)
77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
Cette sous-catégorie comprend - services de location et location-bail de conteneurs intermodaux
77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
Cette sous-catégorie comprend - services de location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes, sans conducteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas - services de location et location-bail de véhicules des types utilisés pour les transports en commun, avec conducteur (49.39.31)
- services de location et location-bail de bicyclettes, de skis (77.21.10)
77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
Cette sous-catégorie comprend - services de location et location-bail d'équipements de télécommunications, sans opérateur :
- matériels de radiodiffusion, de télévision et de télécommunication à usage commercial
- téléphones, télécopieurs, téléavertisseurs et téléphones mobiles
77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens non classé ailleurs, sans opérateur
Cette sous-catégorie comprend - services de location et location-bail de machines et matériels de tous types (à l'exclusion des articles personnels et domestiques), même électriques, généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises, sans opérateur :
- moteurs et turbines
- machines-outils
- matériel d'exploitation minière et pétrolière
- machines à sous
- matériel d'exposition
- équipement pour la production cinématographique
- équipements professionnels et scientifiques de mesure et de contrôle
- autres machines et matériels à usage commercial et industriel
Cette sous-catégorie comprend aussi - services de location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- services de location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- services de location de palettes
Cette sous-catégorie ne comprend pas - services de location et location-bail de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur (77.31.10)
- services de location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil, sans opérateur (77.32.10)
- services de location et location-bail d'équipements de bureau, de machines et de meubles, sans opérateur (77.33.11)
- services de location et location-bail d'ordinateurs, sans opérateur (77.33.12)