49.39B Code NACE 4939B Autres transports routiers de voyageurs

Cette sous-classe comprend

• - les autres transports routiers de passagers :
  • - l'organisation d'excursions en autocars
  • - la location d'autocars avec conducteur à la demande
  • - les circuits touristiques urbains par car
  • - les autres services occasionnels de transport routiers à la demande
• - le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas

• - le transport en ambulance (cf. 86.90A Ambulances)

Produits associés

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49.39.31 Location d'autocars avec conducteur

Cette sous-catégorie comprend
- location d'autobus ou d'autocars avec conducteur à la durée, généralement indépendante de la distance et sur la base de spécifications (horaires, itinéraire, etc.) définies par le client
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services non réguliers de navettes par autocars (49.39.33)
- services non réguliers de navettes à longue distance par autocars (49.39.34)

49.39.32 Transport routier de voyageurs, à des fins d'excursion

Cette sous-catégorie comprend
- excursions et circuits touristiques en car, y compris city-tours
Cette sous-catégorie comprend aussi
- services connexes non comptés à part (guides, restauration)

49.39.33 Services non réguliers de navettes par autocars

Cette sous-catégorie comprend
- services non réguliers urbains et suburbains de location d'autobus ou d'autocars avec conducteur, généralement pour une durée et une distance déterminées, impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations. Contrairement à la location d'un autobus ou d'un autocar qui donnent au client une maîtrise totale de la prestation, ce service est habituellement fourni sur la base d'un itinéraire et d'horaires préétablis.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- location d'autocars avec conducteur (49.39.31)

49.39.34 Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars

Cette sous-catégorie comprend
- services non réguliers interurbains et à longue distance de location d'autobus ou d'autocars avec conducteur, généralement pour une durée et une distance déterminées, impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations. Contrairement à la location d'un autobus ou d'un autocar qui donnent au client une maîtrise totale de la prestation, ce service est habituellement fourni sur la base d'un itinéraire et d'horaires préétablis.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- location d'autocars avec conducteur (49.39.31)

49.39.35 Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-catégorie comprend
- transport routier de passagers par véhicules à traction humaine ou animale
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- location sans conducteur de véhicules à traction humaine ou animale (77.12.19)

49.39.39 Transports terrestres de voyageurs non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- autres transports terrestres de passagers avec conducteur non classé ailleurs
- services de transport de bagages, animaux et autres articles accompagnés pouvant être effectués sans frais supplémentaire (services de transport non réguliers)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- transport en ambulance (86.90.14)