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4931Z Transports urbains et suburbains de voyageurs
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49.31Z Code NACE 4931Z Transports urbains et suburbains de voyageurs


Cette sous-classe comprend


  • - le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc.
  • - l'exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

Cette sous-classe ne comprend pas



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49.31.10 Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs


Cette sous-catégorie comprend
- transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers
- transport de surface ou souterrain en site propre : RER, métro
Cette sous-catégorie comprend aussi
- transport de véhicules, bagages, animaux, etc., accompagnés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- transport interurbain de passagers par chemin de fer (49.10.1)
- transport par tramways (49.31.21) Remarque : Les transports urbains ou suburbains s'entendent à l'intérieur d'une commune ou d'une agglomération.

49.31.21 Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs


Cette sous-catégorie comprend
- transport urbain et suburbain de passagers accessible à tous sur des lignes déterminées, avec arrêts multiples, conformément à un horaire préétabli, par autobus, autocars, tramways et trolleybus sur le territoire d'une commune ou d'une agglomération
Cette sous-catégorie comprend aussi
- exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain, sur la base d'horaires réguliers
- transport des bagages, des animaux, etc., qui accompagnent les passagers
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers (49.31.10)

49.31.22 Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport


Cette sous-catégorie comprend
- transport mixte de passagers, urbain et suburbain, accessible à tous combinant plusieurs modes de transport (par exemple carte navigo) sur des lignes déterminées, avec des horaires réguliers


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4931Z Transports urbains suburbains voyageurs
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