31.09A Code NACE 3109A Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs
- - la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas
- - le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf. 13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement)
- - la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z Fabrication d'autres équipements automobiles)
- - la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant)
- - la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z Construction aéronautique et spatiale)
- - la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges (cf. 95.24Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer)
Produits associés
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31.00.11 Sièges avec bâti en métal
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges pivotants, ajustables en hauteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- sièges de voitures (29.32.10)
- sièges de wagons (30.20.40)
- sièges d'avion (30.30.50)
- fauteuils de dentiste (32.50.30)
- fauteuils de coiffeur avec mécanisme d'élévation, de rotation et d'inclinaison (32.50.30)
31.00.12 Sièges avec bâti en bois
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
31.00.13 Autres sièges
Cette sous-catégorie comprend
- sièges de camping ou de jardin ; chaises longues
Cette sous-catégorie comprend aussi
- chaises hautes et sièges pour enfants, y compris pour automobiles
31.00.14 Parties de sièges
31.00.91 Garnissage de sièges
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services de réparation, maintenance, restauration de sièges et de parties de meubles (95.24.10)
31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
31.09A-Z Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Cette classe comprend :- la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs ;
- la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas
- le garnissage de sièges relevant de cette classe dans le cadre de leur fabrication
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf. 13.92Z) ;
- la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z) ;
- la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z) ;
- la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z) ;
- la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges (cf. 95.24Z)
