31.09A Code NACE 3109A Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs
• - la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas
• - le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf. 13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement)
• - la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z Fabrication d'autres équipements automobiles)
• - la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant)
• - la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z Construction aéronautique et spatiale)
• - la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges (cf. 95.24Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer)

Produits associés

31.00.11 Sièges avec bâti en métal

Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges pivotants, ajustables en hauteur
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- sièges de voitures (29.32.10)
- sièges de wagons (30.20.40)
- sièges d'avion (30.30.50)
- fauteuils de dentiste (32.50.30)
- fauteuils de coiffeur avec mécanisme d'élévation, de rotation et d'inclinaison (32.50.30)
> - Sièges avec bâti en métal

31.00.12 Sièges avec bâti en bois

Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
> - Sièges avec bâti en bois

31.00.13 Autres sièges

Cette sous-catégorie comprend
- sièges de camping ou de jardin ; chaises longues
Cette sous-catégorie comprend aussi
- chaises hautes et sièges pour enfants, y compris pour automobiles
> - Autres sièges

31.00.14 Parties de sièges

> - Parties de sièges

31.00.91 Garnissage de sièges

Cette sous-catégorie ne comprend pas
- services de réparation, maintenance, restauration de sièges et de parties de meubles (95.24.10)
> - Garnissage de sièges

31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de

Code chambre des métiers APRM

31.09A-Z Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur

Cette classe comprend :
- la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs ;
- la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas
- le garnissage de sièges relevant de cette classe dans le cadre de leur fabrication
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf. 13.92Z) ;
- la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z) ;
- la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z) ;
- la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z) ;
- la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges (cf. 95.24Z)