30.99Z Code NACE 3099Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
  • - la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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30.99.10 Autres équipements de transport non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
- véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys ; pousse-pousse
Cette sous-catégorie comprend aussi
- buffets roulants
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- chariots de manutention automoteurs (28.22.15)
- autres chariots de manutention, brouettes, diables (28.22.18)
- remorques agricoles (28.30.70) ou de tourisme (29.20.23)
- moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)

30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
- finitions diverses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

30.99Z-Z Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.

Cette classe comprend :
- la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc. ;
- la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z) ;
- la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z) ;
- les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z) ;
- les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport non classé ailleurs (cf. 33.17Z)
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