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    3099Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs

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PRÉVISIONNEL

125 HT
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3099Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs

Comprend

  • la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages charrettes à bras traîneaux chariots pour achats etc.
  • la fabrication de véhicules à traction animale à vocation récréative et professionnelle : sulkys charrettes corbillards etc.


Ne comprend pas


Produits associés


  • 30.99.10 Autres équipements de transport n.c.a.
    Cette sous-catégorie comprend
    - véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
    - véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys ; pousse-pousse
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - buffets roulants
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - chariots de manutention automoteurs (28.22.15)
    - autres chariots de manutention, brouettes, diables (28.22.18)
    - remorques agricoles (28.30.70) ou de tourisme (29.20.23)
    - moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)
    Fin description produit > Autres matériels de transport non classé ailleurs

  • 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
    - assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
    - peinture et revêtement du produit mentionné
    - finitions diverses
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels de transport non classé ailleurs


APE NAF en rapport avec : 355Z Fabrication de matériels de transport