3099Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs

3099Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs

Comprend

• la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages charrettes à bras traîneaux chariots pour achats etc.
• la fabrication de véhicules à traction animale à vocation récréative et professionnelle : sulkys charrettes corbillards etc.

Ne comprend pas

• les chariots même automobiles munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention des types utilisés dans les usines y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention)
• la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques)
• les chariots décoratifs de restaurant tels que chariots à dessert à buffets (cf. 31.01Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin)
• les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport non classé ailleurs (cf. 33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport)

Produits associés

• 
  30.99.10 Autres équipements de transport n.c.a.
  Cette sous-catégorie comprend
  - véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
  - véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys ; pousse-pousse
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - buffets roulants
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - chariots de manutention automoteurs (28.22.15)
  - autres chariots de manutention, brouettes, diables (28.22.18)
  - remorques agricoles (28.30.70) ou de tourisme (29.20.23)
  - moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)
  Fin description produit > Autres matériels de transport non classé ailleurs
• 
  30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
  - assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
  - peinture et revêtement du produit mentionné
  - finitions diverses
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels de transport non classé ailleurs