30.99Z Code NACE 3099Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
• - la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas

• - les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention)
• - la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques)
• - les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin)
• - les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport n.c.a. (cf. 33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport)

Produits associés

30.99.10 Autres équipements de transport non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
- véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys ; pousse-pousse
Cette sous-catégorie comprend aussi
- buffets roulants
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- chariots de manutention automoteurs (28.22.15)
- autres chariots de manutention, brouettes, diables (28.22.18)
- remorques agricoles (28.30.70) ou de tourisme (29.20.23)
- moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19)
> - Autres équipements de transport n.c.a.

30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
- finitions diverses
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements

Code chambre des métiers APRM

30.99Z-Z Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.

Cette classe comprend :
- la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc. ;
- la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z) ;
- la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z) ;
- les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z) ;
- les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport non classé ailleurs (cf. 33.17Z)