25.99A Code NACE 2599A Fabrication d'articles métalliques ménagers

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs
• - la fabrication d'ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc.
• - la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues
• - la fabrication d'articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc.
• - la fabrication d'articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc.
• - la fabrication de pailles de fer et de laines d'acier, de tampons à récurer

Produits associés

25.99.11 Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

Cette sous-catégorie comprend
- baignores métalliques, émaillées ou non
- éviers et lavabos en acier inoxydable cuivre ou aluminium
Cette sous-catégorie comprend aussi
- réservoirs métalliques de chasse d'eau et articles d'hygiène ou de toilette en métaux communs
> - Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs

25.99.12 Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

Cette sous-catégorie comprend
- ustensiles de cuisson en fonte, en cuivre, en aluminium, en acier inoxydable ou revêtus, etc. (casseroles, poêles à frire, cocottes, marmites, faitouts, autocuiseurs, etc.)
- articles pour le service de la table (plats et plateaux, gobelets, seaux à glace) en acier, cuivre ou aluminium
Cette sous-catégorie comprend aussi
- articles de dinanderie
- boîtes à lettres, arrosoirs, seaux, lessiveuses, corbeilles, moules à tarte, paniers à friture ou à salade, égouttoirs à vaisselle, etc., en métal
- pailles de fer et laines d'acier
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- outils ménagers : tire-bouchons, ouvre-boîtes, épluche-légumes, presse-purée, râpes, etc. (25.73.30)
- articles pour le service de la table en métaux précieux (32.12.13)
> - Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier,

25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits

Code chambre des métiers APRM

25.99A-A Dinanderie

Cette classe comprend :
- la fabrication d'objets en métal repoussé notamment en laiton

25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage

Cette classe comprend :
- la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs ;
- la fabrication d'ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc. ;
- la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues ;
- la fabrication d'articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc. ;
- la fabrication d'articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boîtes à lettres, arrosoirs, etc.
- la fabrication de pailles de fer et de laines d'acier, de tampons à récurer
Cette classe ne comprend pas : :
- la fabrication d'objets en métal repoussé notamment en laiton (cf. 25.99A-A)