25.99A Code NACE 2599A Fabrication d'articles métalliques ménagers

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs
• - la fabrication d'ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc.
• - la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues
• - la fabrication d'articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc.
• - la fabrication d'articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc.
• - la fabrication de pailles de fer et de laines d'acier, de tampons à récurer

Produits associés

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25.99.11 Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

Cette sous-catégorie comprend
- baignores métalliques, émaillées ou non
- éviers et lavabos en acier inoxydable cuivre ou aluminium
Cette sous-catégorie comprend aussi
- réservoirs métalliques de chasse d'eau et articles d'hygiène ou de toilette en métaux communs

25.99.12 Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

Cette sous-catégorie comprend
- ustensiles de cuisson en fonte, en cuivre, en aluminium, en acier inoxydable ou revêtus, etc. (casseroles, poêles à frire, cocottes, marmites, faitouts, autocuiseurs, etc.)
- articles pour le service de la table (plats et plateaux, gobelets, seaux à glace) en acier, cuivre ou aluminium
Cette sous-catégorie comprend aussi
- articles de dinanderie
- boîtes à lettres, arrosoirs, seaux, lessiveuses, corbeilles, moules à tarte, paniers à friture ou à salade, égouttoirs à vaisselle, etc., en métal
- pailles de fer et laines d'acier
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- outils ménagers : tire-bouchons, ouvre-boîtes, épluche-légumes, presse-purée, râpes, etc. (25.73.30)
- articles pour le service de la table en métaux précieux (32.12.13)

25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques non classé ailleurs

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

25.99A-A Dinanderie

Cette classe comprend :
- la fabrication d'objets en métal repoussé notamment en laiton

25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage

Cette classe comprend :
- la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs ;
- la fabrication d'ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc. ;
- la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues ;
- la fabrication d'articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc. ;
- la fabrication d'articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boîtes à lettres, arrosoirs, etc.
- la fabrication de pailles de fer et de laines d'acier, de tampons à récurer
Cette classe ne comprend pas : :
- la fabrication d'objets en métal repoussé notamment en laiton (cf. 25.99A-A)