23.41Z Code NACE 2341Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
  • - la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés


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23.41.11 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine


Cette sous-catégorie comprend
- vaisselle de ménage (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires pour la cuisine ou la toilette, en porcelaine
Cette sous-catégorie comprend aussi
- vaisselle en porcelaine pour collectivités

23.41.12 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine


Cette sous-catégorie comprend
- vaisselle de ménage en faïence, en grès ou en terre commune (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires divers en ces matières pour la cuisine (cocottes, plats, cruches, pots, etc.) ou la toilette (cuvettes, vases de nuit, cendriers, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- vaisselle commune pour collectivités
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- vaisselle en carton (17.22.13), en plastique (22.29.23), en verre (23.13.13) ou en métal (25.99.12)

23.41.13 Statuettes et autres objets d'ornement en céramique


Cette sous-catégorie comprend
- bibelots, statuettes et autres objets d'ornementation en céramique, y compris muraux
- vases, cache-pots, objets funéraires ou religieux, bonbonnières, coffrets à bijoux, etc., en céramique
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles de bijouterie fantaisie en céramique (32.13.10)

23.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- cuisson à façon d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- peinture et impression sur articles céramiques de ménage ou ornementaux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)


Code chambre des métiers APRM

23.41Z-Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Cette classe comprend :
- la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune ;
- la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z) ;
- la fabrication de jouets en céramique (cf. 32.40Z)
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2341Z Fabrication articles céramiques à usage domestique ornemental
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