23.41Z Code NACE 2341Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
• - la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires)
• - la fabrication de jouets en céramique (cf. 32.40Z Fabrication de jeux et jouets)

Produits associés

23.41.11 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine

Cette sous-catégorie comprend
- vaisselle de ménage (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires pour la cuisine ou la toilette, en porcelaine
Cette sous-catégorie comprend aussi
- vaisselle en porcelaine pour collectivités
> - Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles

23.41.12 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine

Cette sous-catégorie comprend
- vaisselle de ménage en faïence, en grès ou en terre commune (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires divers en ces matières pour la cuisine (cocottes, plats, cruches, pots, etc.) ou la toilette (cuvettes, vases de nuit, cendriers, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- vaisselle commune pour collectivités
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- vaisselle en carton (17.22.13), en plastique (22.29.23), en verre (23.13.13) ou en métal (25.99.12)
> - Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles

23.41.13 Statuettes et autres objets d'ornement en céramique

Cette sous-catégorie comprend
- bibelots, statuettes et autres objets d'ornementation en céramique, y compris muraux
- vases, cache-pots, objets funéraires ou religieux, bonbonnières, coffrets à bijoux, etc., en céramique
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles de bijouterie fantaisie en céramique (32.13.10)
> - Statuettes et autres objets d'ornement en céramique

23.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- cuisson à façon d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- peinture et impression sur articles céramiques de ménage ou ornementaux
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques

Code chambre des métiers APRM

23.41Z-Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Cette classe comprend :
- la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune ;
- la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z) ;
- la fabrication de jouets en céramique (cf. 32.40Z)