23.12Z Code NACE 2312Z Façonnage et transformation du verre plat
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication de verre plat transformé
- - la fabrication de verres de sécurité, trempés ou contrecollés
- - la fabrication de vitrages isolants à parois multiples
- - la fabrication de miroirs en verre
Produits associés
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23.12.11 Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
Cette sous-catégorie comprend
- verre courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé, dépoli, décoré, ou autrement travaillé mais non encadré ni monté
23.12.12 Verre de sécurité
Cette sous-catégorie comprend
- vitrages de sécurité en verre trempé ou feuilleté pour tous véhicules (notamment pare-brises, hublots) ou pour miroiterie de bâtiment
Cette sous-catégorie comprend aussi
- lunettes arrières dégivrantes
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- vitrages isolants (23.12.13)
23.12.13 Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples
Cette sous-catégorie comprend
- miroirs en verre et rétroviseurs
- vitrages isolants à parois multiples
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- vitrages montés sur leur support (16.23.11, 22.23.14, 25.12.10)
23.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- façons de travail du verre plat telles que biseautage, gravure, sablage, décoration, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
23.12Z-Z Façonnage et transformation du verre plat
Cette classe comprend :- la fabrication de verre plat transformé ;
- la fabrication de verres de sécurité, trempés ou contrecollés ;
- la fabrication de vitrages isolants à parois multiples ;
- la fabrication de miroirs en verre
