14.31Z Code NACE 1431Z Fabrication d'articles chaussants à mailles

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication d'articles chaussants tricotés pour hommes, femmes et enfants : chaussettes, bas, collants, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires)

Produits associés

14.31.10 Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

Cette sous-catégorie comprend
- chaussettes, socquettes et articles de bonneterie similaires, pour hommes, femmes et enfants, en toutes matières
- bas, mi-bas et collants pour femmes et fillettes
Cette sous-catégorie comprend aussi
- collants de sport ; bas à varices
> - Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- couture de parties diverses à une pièce de bonneterie finie
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants

Code chambre des métiers APRM

14.31Z-Z Fabrication d'articles chaussants à mailles

Cette classe comprend :
- la fabrication d'articles chaussants tricotés pour hommes, femmes et enfants : chaussettes, bas, collants, etc..
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)