28.95Z Code NACE 2895Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de machines pour la production de pâte à papier
• - la fabrication de machines pour la production du papier et du carton
• - la fabrication de machines pour la production d'articles en papier ou en carton

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de machines d'imprimerie (cf. 28.99A Fabrication de machines d'imprimerie)
• - la fabrication de séchoirs pour la pâte, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B Fabrication d'autres machines spécialisées)

Produits associés

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28.95.11 Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties

Cette sous-catégorie comprend
- machines pour la production des pâtes à papier par les voies mécaniques ou chimiques
- machines pour la production des papiers et cartons
- machines à façonner ou finir les papiers, cartons et emballages
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- machines d'imprimerie (28.99.1)
- séchoirs à bois ou à papier (28.99.31)

28.95.12 Parties de machines pour les industries du papier et du carton

Cette sous-catégorie comprend
- parties de machines pour les industries du papier et du carton

28.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- assemblage du produit mentionné ou de ses des parties
- peinture et revêtement du produit mentionné
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

28.95Z-Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Cette classe comprend :
- la fabrication de machines pour la fabrication de pâte à papier ;
- la fabrication de machines pour la fabrication du papier et du carton ;
- la fabrication de machines pour la fabrication d'articles en papier ou en carton ;
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de machines d'imprimerie (cf. 28.99A) ;
- la fabrication de séchoirs pour la pâte, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B)